Intelligence Artificielle | Que dit la loi sur les droits d'auteur et le droit à l'image ?

PUShAUNE
4 Jun 202334:12

Summary

TLDRDans cette vidéo, les droits d'auteur et le droit à l'image sont discutés dans le contexte de l'intelligence artificielle. L'avocat Simon Mills, spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle, aborde des questions juridiques complexes liées à la création d'œuvres par des IA. Il explore les implications légales pour les créateurs et les utilisateurs de ces technologies, mettant en lumière les défis et les spéculations actuelles dans un domaine encore largement non réglementé.

Takeaways

  • 📚 Les droits d'auteur et le droit à l'image sont des domaines juridiques clés pour comprendre l'impact de l'intelligence artificielle (IA) dans le domaine de la création.
  • 🤖 L'IA pose des questions juridiques complexes, notamment en ce qui concerne la protection des œuvres créées par des algorithmes plutôt que par des humains.
  • 🎨 L'originalité et la personnalité de l'auteur sont des critères importants pour la protéction du droit d'auteur, mais ils sont difficiles à appliquer à la création assistée par l'IA.
  • 🖼️ Des exemples de cas pratiques, tels que la création d'œuvres photographiques automatisées, mettent en évidence les défis liés à l'attribution des droits d'auteur.
  • 🌐 Le Copyright Office américain a décidé que les œuvres créées par l'IA ne sont pas protégées par le droit d'auteur, soulignant l'incertitude juridique internationale.
  • 🔄 L'association d'œuvres humaines et d'œuvres issues de l'IA peut permettre d'obtenir une protection partielle par le droit d'auteur.
  • 👥 Des discussions sur les droits d'auteur et l'IA incluent la question de savoir qui devrait détenir les droits sur les œuvres créées avec l'aide de l'IA.
  • 🔍 La question de la reprise du style artistique par l'IA est complexe et peut entraîner des problèmes de concurrence déloyale ou de parasitisme.
  • 🚫 La protection du droit à l'image s'applique également aux images créées par l'IA, nécessitant le consentement préalable de la personne représentée.
  • 💡 Des solutions potentielles pour gérer les droits liés à l'IA incluent des partenariats avec des entreprises, des fonds pour les auteurs et des étiquettes pour empêcher l'utilisation non autorisée des œuvres.
  • 🌟 L'avenir de la création assistée par l'IA est incertain, mais les professionnels du domaine doivent s'adapter rapidement aux nouvelles technologies et aux réglementations qui les entourent.

Q & A

  • Quels sont les deux domaines de droit que les créateurs devraient connaître avant d'aborder l'intelligence artificielle dans leur travail?

    -Les deux domaines de droit essentiels sont le droit d'auteur et le droit à l'image.

  • Pourquoi la création d'œuvres par des intelligences artificielles complique-t-elle la question du droit d'auteur?

    -La création par des IA pose des problèmes car les œuvres ne reflètent pas nécessairement l'empreinte de la personnalité de l'auteur, critère essentiel pour la protéction du droit d'auteur.

  • Comment l'intelligence artificielle peut-elle influencer l'avenir des graphistes et des photographes?

    -Les IA peuvent potentiellement remplacer les graphistes et photographes dans certaines tâches, ce qui pourrait les rendre obsolètes et mettre fin à leur travail traditionnel.

  • Quelle est la décision récente du Copyright Office américain concernant les œuvres créées par des intelligences artificielles?

    -Le Copyright Office américain a décidé qu'une œuvre créée par une IA n'était pas protégeable par le droit d'auteur.

  • Comment les créateurs peuvent-ils protéger leurs droits sur les œuvres générées par des intelligences artificielles?

    -Les créateurs peuvent retravailler les œuvres générées par les IA en ajoutant leur propre apport original, ce qui pourrait constituer un élément protégé par le droit d'auteur.

  • Quelle est la notion d'œuvre composite en droit d'auteur?

    -L'œuvre composite est une œuvre qui contient plusieurs œuvres protégées par des droits d'auteur, appartenant à différentes personnes. Les droits sur ces œuvres peuvent varier et nécessitent une gestion complexe.

  • Comment les conditions générales des intelligences artificielles influencent-elles les droits d'auteur?

    -Les conditions générales des IA souvent transfèrent tous les droits sur les œuvres créées à l'utilisateur, mais ces droits ne sont pas exclusifs, ce qui laisse la porte ouverte à la réutilisation par d'autres.

  • Quels sont les risques liés à l'utilisation d'images générées par des intelligences artificielles dans des campagnes commerciales?

    -Les risques incluent la réutilisation non autorisée des images par des concurrents, la création de confusion entre les marques et les œuvres originales, et le potentiel manque à gagner pour les auteurs originaux.

  • Comment les artistes peuvent-ils se protéger contre la réutilisation de leur style par des intelligences artificielles?

    -Bien que le style en lui-même ne soit pas protégé par le droit d'auteur, les artistes peuvent se tourner vers la responsabilité civile ou la concurrence déloyale pour faire valoir leurs droits si leur style est utilisé de manière déloyale.

  • Quelles sont les solutions potentielles pour gérer les droits d'auteur et à l'image dans le contexte de l'intelligence artificielle?

    -Les solutions potentielles incluent la création de bases de données spécifiques pour l'entraînement des IA, l'utilisation de tags pour empêcher l'utilisation non autorisée des œuvres, et la mise en place de fonds pour indemniser les auteurs affectés par la création automatique.

Outlines

00:00

🤖 Introduction aux enjeux juridiques de l'IA

Le paragraphe introduit les questions juridiques liées à l'intelligence artificielle (IA), en particulier en ce qui concerne le droit d'auteur et le droit à l'image. On y évoque la nécessité de se familiariser avec les notions de ces deux domaines pour comprendre les enjeux de l'IA. L'intervention d'un avocat spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle est annoncée pour aborder ces questions, soulignant l'importance de s'adapter aux nouvelles technologies et de trouver des solutions juridiques innovantes.

05:02

🎨 Les droits d'auteur et l'IA

Dans ce paragraphe, on explore les implications du droit d'auteur avec l'IA. On se concentre sur la question de savoir si les créations automatiques d'IA sont protégées par le droit d'auteur et si elles reflètent l'empreinte de la personnalité de l'auteur. Des exemples sont donnés pour illustrer la complexité de l'application du droit d'auteur dans ce contexte, et l'on évoque les décisions de justice et les spéculations actuelles sur la protection juridique des créations d'IA.

10:04

🖼️ Les implications juridiques de l'utilisation de l'IA dans la création artistique

Ce paragraphe examine les implications juridiques pour les créateurs et leurs clients lorsqu'ils utilisent l'IA pour créer des œuvres. On discute des droits d'auteur potentiels sur les images générées par l'IA et de la nécessité de combiner des éléments créés par l'IA avec des éléments de réelle création humaine pour obtenir une protection juridique. L'importance de la contribution de l'auteur dans le processus de création est mise en évidence.

15:04

🌐 Les réactions variées face aux IA dans le secteur de la création

Le paragraphe présente les différentes attitudes des acteurs du secteur de la création envers les IA. Certains sont ouverts à collaborer avec l'IA et à explorer de nouvelles formes de création, tandis que d'autres sont plus réticents et craignent que l'IA ne remplace les artistes et les photographes. On mentionne également les efforts de certaines entreprises pour protéger les œuvres d'artistes en utilisant des balises pour éviter qu'elles ne soient utilisées par des IA sans autorisation.

20:05

👤 Le droit à l'image et les créations d'IA

On aborde les questions liées au droit à l'image dans le contexte des créations d'IA. On se demande si les images générées par l'IA qui représentent des personnes sont soumises au droit à l'image et si l'on doit obtenir le consentement des personnes représentées avant de les utiliser. Des hypothèses juridiques sont avancées pour tenter de répondre à ces questions, en soulignant l'importance de la reconnaissance de l'identité et la protection de la dignité de la personne.

25:07

🚨 Conclusion et perspectives pour l'avenir

En conclusion, le paragraphe résume les enjeux juridiques discutés et souligne l'importance de continuer à explorer et à adapter les solutions juridiques aux défis posés par l'IA dans le domaine de la création. On évoque également la perspective d'une table ronde pour discuter plus en détail de ces questions, invitant les spectateurs à participer et à suivre les discussions à venir.

Mindmap

Keywords

💡Droits d'auteur

Les droits d'auteur représentent un ensemble de prérogatives exclusives accordées à l'auteur d'une œuvre originale, lui permettant de contrôler l'utilisation de son œuvre et d'en tirer une rémunération. Dans le contexte de la vidéo, cette notion est cruciale pour comprendre comment les créations générées par l'intelligence artificielle (IA) s'intègrent dans le cadre juridique existant. La discussion explore si une œuvre produite par IA peut être protégée par le droit d'auteur, étant donné l'implication nécessaire de la personnalité de l'auteur pour qu'une œuvre soit protégeable.

💡Droit à l'image

Le droit à l'image permet à toute personne de contrôler l'usage qui est fait de son image, protégeant ainsi sa vie privée et son image publique. Dans la vidéo, il est question de savoir si les images de personnes générées par des IA respectent ce droit, surtout lorsqu'elles ressemblent à des personnes existantes sans leur consentement.

💡Intelligence Artificielle

L'intelligence artificielle fait référence à des systèmes ou machines capables de simuler certaines formes d'intelligence humaine, comme l'apprentissage, l'analyse et la création. La vidéo se concentre sur l'impact de l'IA sur les domaines créatifs, questionnant les implications juridiques et éthiques de son utilisation pour générer des œuvres d'art ou des images.

💡Créations autonomes

Le terme 'créations autonomes' désigne les œuvres générées indépendamment par une IA sans intervention humaine directe dans le processus créatif. Cette notion est essentielle dans la vidéo pour discuter de la protection juridique de telles œuvres, surtout en relation avec le critère d'originalité requis par le droit d'auteur.

💡Empreinte de la personnalité

L'empreinte de la personnalité est un critère utilisé dans le droit d'auteur pour déterminer si une œuvre peut être protégée. Elle implique que l'œuvre reflète la personnalité unique de son créateur. La vidéo explore comment ce concept s'applique (ou non) aux œuvres générées par IA, mettant en lumière les défis d'attribution des droits d'auteur pour ces créations.

💡Prompt artiste

Un 'prompt artiste' est une personne qui conçoit des prompts détaillés pour guider les IA dans la génération d'images ou d'œuvres spécifiques. La vidéo aborde le rôle des prompt artistes dans le processus créatif avec l'IA, questionnant leur éligibilité aux droits d'auteur pour le travail préparatoire et les ajustements qu'ils effectuent.

💡Caricature

La caricature est une forme d'art qui exagère certaines caractéristiques d'une personne ou d'un sujet pour créer un effet humoristique ou critique. Dans la vidéo, il est question de l'utilisation de l'IA pour créer des caricatures de personnes publiques, touchant à la question du droit à l'image et de la liberté d'expression artistique.

💡Œuvre composite

Une œuvre composite est créée lorsque plusieurs œuvres préexistantes ou contributions sont combinées en une nouvelle œuvre. La discussion inclut comment une image initiale créée par une personne peut être modifiée par une IA, résultant en une œuvre composite qui pourrait poser des questions complexes sur la propriété et les droits d'auteur.

💡Parasitisme

Le parasitisme est une pratique qui consiste à tirer profit sans autorisation de la réputation ou du travail d'autrui. Dans le contexte de la vidéo, cette notion est abordée pour discuter de la réutilisation non autorisée d'images ou de styles générés par IA, soulignant les enjeux éthiques et juridiques associés à l'utilisation commerciale de ces technologies.

💡Data mining

Le data mining, ou fouille de données, fait référence au processus d'extraction et d'analyse de grandes quantités de données pour en extraire des informations utiles. La vidéo touche à la question de l'utilisation du data mining par les IA pour créer des œuvres d'art, et comment les créateurs peuvent se protéger contre l'utilisation non consentie de leurs œuvres dans l'entraînement des algorithmes d'IA.

Highlights

L'intelligence artificielle (IA) pose des questions juridiques complexes sur les droits d'auteur et le droit à l'image.

Pour qu'une œuvre soit protégée par le droit d'auteur, elle doit refléter l'empreinte de la personnalité de l'auteur, critère dégagé par les tribunaux.

Les créations automatiques ou faites par des animaux ne sont pas protégées par le droit d'auteur car elles ne sont pas issues d'un humain.

L'IA peut créer des images qui ne sont pas protégées par le droit d'auteur, car elles ne reflètent pas nécessairement l'empreinte de la personnalité de leur créateur.

Le Copyright Office américain a décidé qu'une œuvre créée par IA n'est pas protégeable par le droit d'auteur.

Il est possible d'associer des créations humaines et des créations d'IA pour obtenir une protection par le droit d'auteur.

Le droit à l'image s'applique théoriquement aux images générées par IA, à condition que la personne représentée soit identifiable.

La création d'images caricaturales de personnes connues peut être protégée par le droit à la liberté artistique, mais doit respecter la dignité de la personne.

Les personnes qui utilisent des IA pour créer des images peuvent se voir attribuer des droits d'auteur sur les éléments de leur intervention créative.

Les conditions générales des IA peuvent donner tous les droits sur les créations, mais non exclusifs, ce qui ouvre la possibilité de réutilisation par des tiers.

Les IA peuvent créer des images de personnes qui n'existent pas, ce qui soulève des questions sur la protection de la propriété intellectuelle et la concurrence déloyale.

Les auteurs peuvent demander aux IA de ne pas utiliser leurs œuvres pour éviter le data mining, mais la mise en place de cette protection reste théorique.

Des solutions pratiques comme le tag 'no eye' ont été mises en place pour éviter l'utilisation non autorisée des œuvres par les IA.

Des partenariats entre les banques d'images et les IA sont établis pour permettre la création d'images sans droits d'auteur, mais ils peuvent inclure des fonds pour indemniser les auteurs.

La question de la protection des droits d'auteur et du droit à l'image dans le contexte de l'IA est encore largement non réglementée et en cours d'évolution.

Des mesures comme la mention obligatoire de la création par IA sur les images pourraient être envisagées pour protéger les auteurs et éviter la confusion.

Les implications juridiques de l'IA sur le droit d'auteur et le droit à l'image sont un sujet d'actualité et de débat, nécessitant une réflexion collective et la prise de décisions informées.

Transcripts

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salut tout le monde c'est Nico et on se

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retrouve encore une fois dans le sud de

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la brique avec maître Simon mins salut

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tout le monde alors si vous nous

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découvrez maintenant je vous conseille

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d'aller voir les deux précédentes vidéos

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qu'on a fait ensemble la première qui

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traite des droits d'auteur et la seconde

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du droit l'image parce que si vous

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n'avez pas un minimum de notions dans

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ces deux domaines-là ben vous risquez de

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pas comprendre ce qu'on va dire

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aujourd'hui tout à fait c'est un

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préalable intéressant parce que vous

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avez les bases sur le droit d'auteur et

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droit à l'image et ensuite on va les

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appliquer à la question de

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l'intelligence artificielle

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mais avant je vais te laisser te

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présenter parce que il y a des gens qui

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ne te connaissent pas encore

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pour les quelques irréductibles qui

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n'auraient pas vu les vidéos précédentes

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déjà merci Nico pour pour l'invitation

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donc je suis toujours avocat j'existe

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j'exerce toujours en droit de la

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propriété intellectuelle sur Marseille

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et puis plus précisément entre Marseille

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et Paris et voilà la propriété

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intellectuelle c'est assez vaste je

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traite des questions de droit d'auteur

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de droit à l'image dont on a déjà parlé

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de droit du numérique évidemment mais ça

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peut aussi concerner des questions de

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marque de brevet de création technique

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et bah c'est pour ça que pour moi le

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sujet de l'intelligence artificielle

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c'est

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ultra intéressant parce que c'est le

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cœur des innovations d'aujourd'hui et

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que ça pose plein de questions sur

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comment adapter des solutions juridiques

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qui existaient avant à cette nouvelle

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technique et donc je suis ravi de

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pouvoir en parler avec toi

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voilà donc aujourd'hui on va aborder la

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fin du monde on va aborder la mort des

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graphistes et des photographes qui vont

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perdre leur travail à cause des

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intelligences artificielles et qui vont

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mourir du coup et qui vont mourir aussi

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du coup et mais surtout légalement

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qu'est-ce qu'on peut faire et qu'est-ce

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qu'on peut faire avec des images créer

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par ou avec des intelligences

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artificielles sachant que une bonne

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partie des réponses qui seront données

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c'est beaucoup d'interprétations parce

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que il y a pas encore de de

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loi vraiment à proprement parler qui

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traite de ces questions là et du coup on

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va essayer d'appliquer des choses

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préexistantes à une solution nouvelle et

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donc il y a une grande part

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d'interprétation et il y a pas non plus

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beaucoup de décision de justice donc

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voilà c'est un peu de spéculation un peu

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d'analyse mais

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c'est des solutions concrètes mais qui

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seront peut-être provises en tout cas

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ouais parce que actuellement c'est un

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peu un gros flou juridique autour des

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intelligences artificielles c'est

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quelque chose de très nouveau surtout

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dans le milieu du graphisme et c'est

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pour ça aussi qu'on voulait faire un peu

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cette vidéo c'était pour voir en l'état

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où est-ce qu'on en est qu'est-ce qu'on

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peut faire qu'est-ce qu'on peut va faire

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et toutes les implications juridiques

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que ça peut avoir pour nous les

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créateurs mais aussi pour nos clients

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[Musique]

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bon du coup premier point qu'on va

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aborder ça va être les droits d'auteur

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moi en tant qu'artiste auteur je facture

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des droits d'auteurs c'est d'ailleurs

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enfin mon statut est basé là-dessus

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maintenant si jamais j'utilise une

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intelligence artificielle pour créer

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est-ce que est-ce que c'est protable je

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te rends pas le droit d'auteur alors

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c'est une question qui est qui est hyper

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intéressante parce que

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ce qu'on a vu dans les précédentes

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vidéos c'est qu'est ce qui définit ce

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qui est protégé par le droit d'auteur il

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y a un critère en droit français en

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particulier c'est

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pour qu'une œuvre soit protégéeable il

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faut qu'elle reflète l'empreinte de la

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personnalité de l'auteur ça c'est

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critères qui est dégagé par par les

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tribunaux

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en pratique c'est très compliqué à

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appliquer à ce cadre là parce que

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il y a une grande partie de la création

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qui est automatique c'est à dire que

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l'utilisateur va mettre du texte et

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l'intelligence artificielle va sortir

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des images sauf que les images ne sont

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pas issues du cerveau de la de l'auteur

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et c'est très compliqué de dire que ça

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reflète l'empreinte de sa personnalité

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et donc c'est en fait ça rejoint deux

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questions à peu près valables c'est que

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on a toujours établi en matière de droit

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d'auteur que une création devait être

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l'offre d'un humain et c'est pour ça

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qu'on a exclu de la protection des

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créations

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automatiques ou des créations faites par

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des animaux enfin tout ça il n'y a pas

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droit d'auteur parce que c'est pas fait

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par un humain et le deuxième point ce

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que je disais c'est qu'en fait c'est à

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partir du moment où la création elle se

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fait de manière autonome ou automatique

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on considère que il y a pas

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d'intervention humaine et pas de pas de

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droit d'auteur un exemple d'affaires qui

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a pu y avoir c'était un artiste qui

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avait mis qui avait accroché un appareil

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photo sous un avion qui avait survolé

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Paris prenait des photos de manière

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automatique et en fait on a décidé que

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c'était pas protégea par le droit

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d'auteur parce que bah en fait la

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création se faisait de manière

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automatisée de manière un peu un peu

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autonome et là on est encore plus dans

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l'autonomie parce que ben c'est

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l'algorithme lui-même qui va élaborer le

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la création d'accord mais du coup quid

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du du prompartiste parce que ça c'est un

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terme qu'on retrouve souvent maintenant

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sur le web prompte il y a une catégorie

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dans Malte dédiée à ça on peut embaucher

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les propres artistes couettes du

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probatiste qui qui passe des heures

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voire des jours à élaborer le bon

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prompte qui va faire des itérations sur

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des itérations sur des itérations pour

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obtenir l'image c'est une question qui

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est super intéressante parce que tu vois

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il y a eu un exemple comme ça il y a

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justement un pont artiste qui a qui a

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créé une œuvre qui a gagné un concours

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de photos aux Etats-Unis je crois que ça

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s'appelait théâtre d'opéra cosmique

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quelque chose comme ça gagner en en

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scrude ou alors il avait affiché que

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c'était il a dit il me semble il me

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semble qu'il a dit après coup et en fait

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ce qu'il a expliqué ensuite quand il

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expliquait sa démarche c'est qu'il avait

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passé énormément de temps pour tester

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les différents mots clés les différents

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trucs qu'il avait passé au total je sais

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pas plus de 80 heures pour arriver à la

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photo parfaite donc dans ce cas là la

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question se pose en fait est-ce que

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est-ce que ça traduit l'empreinte de sa

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personnalité est-ce que tout ce travail

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de test d'itération justifient que bah

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le résultat est issu de son de son

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imagination ou est-ce que on considère

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quand même que la majeure partie vient

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d'algorithme et que du coup c'est une

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création autonome la réponse est pas et

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pas encore fixe un élément intéressant

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c'est que assez récemment au mois de

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février tu as le Copyright Office

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américain petite parenthèse le droit

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d'auteur en France aux États-Unis est

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différent aux États-Unis tu l'obtiens

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par enregistrement par dépôt auprès du

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coopératophisme en France tu n'as pas de

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formalités à faire en France tu es

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protégé c'est ce qu'on disait dans la

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précédente

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donc mais c'est quand même intéressant à

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titre de comparaison le Copyright Office

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américain a décidé qu'une œuvre créée

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par par intelligence artificielle était

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pas protégeable par le droit d'auteur

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mais c'était un cas assez spécifique où

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c'était une bande dessinée qui avait été

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créée et donc le le coopéra est Office a

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dit que les images qui avaient été

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créées par Ia était pas protégeable mais

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par contre

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le texte de la bande dessinée et

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l'histoire qui eux avaient été écrit par

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une personne physique eux pouvaient être

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protégeable tu vois ta dans ce cadre là

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tu as une distinction entre les éléments

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purement issu lya qui ne sont pas

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protégeables en l'état des du droit et

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les éléments qui sont ajoutés par

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l'auteur qui eux peuvent être

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protégeables d'accord donc ça veut dire

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que une œuvre elle peut englober des

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éléments fait par Unia mais il faut

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qu'il y ait quand même qu'il y a un

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retravaille humain derrière exactement

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et ça peut être ça peut être une idée de

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solution pour obtenir des droits

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d'auteur c'est d'associer les deux soit

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d'implémenter dans le moteur de l'IA des

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œuvres originales que l'auteur a fait

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soit faire du texte ou image quelque

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chose de juste parler mais le

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retravailler par la suite avec Photoshop

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avec peu importe la solution et dans ce

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cas là on considèrera pas que l'oeuf

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dans son entier est original et

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protégeable mais que

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l'adaptation ou l'apport qui a été fait

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par l'auteur peut constituer un élément

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un élément protégé parce que moi il y a

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c'est quelque chose que j'utilise

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maintenant dans mon process de travail

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en photo mais en graphisme et déjà je

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passe beaucoup de temps à générer des

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promptes qui arrivent à me sortir des

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images potables et même avec ça

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personnellement les images qui me sort

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il y a c'est jamais ouf et je suis tout

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le temps obligé de refaire une passe

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Photoshop derrière ou Illustrator

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et dans ce cas là ça je peux le protéger

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ouais alors après faut être capable de

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définir quel est ton apport à toi parce

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que pour obtenir une protection par le

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droit d'auteur il faut justifier il faut

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expliquer qu'est-ce qui est original

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quelle est l'apport type dans Photoshop

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tu modifies je sais pas la lumière

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l'éclairage tu rajoutes des éléments ça

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peut être protégeable mais il faut

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expliquer en quoi

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ces ajouts que tu as fait traduisent ta

play08:02

personnalité c'est un peu la difficulté

play08:04

mais potentiellement ça peut marcher ok

play08:07

ouais donc j'aimerais juste revenir sur

play08:08

lia en tant qu'outil parce que donc il y

play08:12

a effectivement des IA qui permettent de

play08:13

générer des photos à partir d'un prompte

play08:15

et dans ce cas là bon vu que c'était a

play08:18

priori pour le moment pas protégé

play08:19

il y a adopterfly qui est une autre Ia

play08:22

qui est intégré à Photoshop donc

play08:24

Photoshop qui est the outil utilisé par

play08:26

par les photographes retoucheurs ou même

play08:28

des graphistes

play08:29

et ils ont implémenté une

play08:32

IA à l'intérieur qui permet non pas de

play08:33

créer une image mais de modifier une

play08:36

image qui à la base est ta création par

play08:38

exemple j'ai une zone et dans cette zone

play08:39

je pouvais lui ajouter une maison une

play08:42

voiture en personnage une montagne en

play08:43

volcan ce que je veux en gros ça permet

play08:45

juste de faire du photomontage mais

play08:47

beaucoup plus rapidement là on est un

play08:50

peu dans le cas inverse ce qu'on disait

play08:51

tout à l'heure c'est à dire que c'est

play08:52

pas une image créparia que toi tu vas

play08:54

modifier et du coup tu auras des droits

play08:56

sur tu as de la modification que tu as

play08:57

fait c'est l'inverse c'est toi tu as une

play08:59

image que toi tu as créé et sur laquelle

play09:01

potentiellement tu as le droit d'auteur

play09:02

sur laquelle une modification est faite

play09:05

parlia et dans ce cas là toi tu n'auras

play09:07

potentiellement pas de droit sur la

play09:09

modification qui a été faite mais tu

play09:11

pourras en avoir sur l'image initiale

play09:12

donc de la même manière tu auras une

play09:14

combinaison des deux corps protégée pas

play09:16

protégé

play09:17

ça c'est un truc qui est qui est assez

play09:19

courant en droit d'auteur mais que tout

play09:21

le monde comprend pas forcément c'est la

play09:22

notion d'oeuvre composite c'est à dire

play09:24

que dans une même œuvre c'est tu as une

play09:26

combinaison de plusieurs œuvres donc

play09:27

quand c'est des œuvres classiques et ben

play09:29

tu vas avoir différentes personnes qui

play09:30

ont des droits sur le même objet et là

play09:32

dans ce cas là tu auras différentes

play09:33

personnes qui ont des droits donc une

play09:35

qui est une IA et qui en fait n'a pas de

play09:38

droit donc en fait tu as une combinaison

play09:39

de personnes physiques il y a des droits

play09:41

et Dia qui n'en a pas c'est assez

play09:42

nouveau mais potentiellement ça peut

play09:43

être qualifié d'oeuvre composite du coup

play09:46

là là on dit qu'il y a une partie où il

play09:49

y a n'a pas de droit

play09:51

du coup ça appartient à qui à tout le

play09:53

monde alors ça c'est la question c'est

play09:55

en fait on a vu la question de est-ce

play09:57

que c'est protégeable et ensuite dans le

play10:00

deuxième temps si c'est protégeable qui

play10:01

allait droit on raisonne de manière un

play10:03

peu abstraite puisqu'on a dit qu'a

play10:04

priori c'était pas protégéable mais

play10:06

imaginons imaginons que ça soit protable

play10:08

peut-être que ça arrivera un jour il y a

play10:10

plusieurs options parce que tu as

play10:11

plusieurs intervenants dans le processus

play10:13

de création tu peux avoir

play10:16

la personne qui utilise lien qui met les

play10:19

commandes tu peux avoir la personne qui

play10:22

a consulia qui a conçu l'algorithme la

play10:25

personne qui a développé le la solution

play10:27

et éventuellement troisième personne

play10:30

concernée tu pourrais avoir la personne

play10:32

qui a créé des offres préexistantes de

play10:36

et les oeuvres dont il y a ces nourri

play10:38

pour alimenter l'algorithme donc

play10:40

potentiellement tu peux avoir trois

play10:41

personnes concernées par les par les

play10:43

droits

play10:44

et on n'a pas de réponse concrète à ça

play10:46

on n'a pas de réponse tu as des

play10:47

suppositions notamment en

play10:50

un des rares droits nationaux qui traite

play10:53

de cette question c'est le c'est le

play10:54

droit anglais et le droit britannique

play10:56

nous dit que dans le cas d'une œuvre

play10:58

créée par ordinateur l'auteur ça aurait

play11:01

pu être réputé être la personne ayant

play11:03

pris les dispositions nécessaires pour

play11:05

la création de l'œuvre

play11:06

c'est assez abstrait mais en pratique

play11:08

les trois personnes ont pris les

play11:09

disposition ça suppose de l'interpréter

play11:11

c'est ça qui a pris les dispositions

play11:12

est-ce que celui qui a pris les

play11:13

expositions c'est celui qui a rencontré

play11:15

des commandes est-ce que c'est celui qui

play11:16

a créé l'IA etc et en fait là on est

play11:19

plus dans une logique non pas

play11:20

d'empreinte de la personnalité et de

play11:21

très personnaliste à la française mais

play11:23

plus de celui qui a fait le taf entre

play11:25

guillemets pour que l'oeuvre puisse

play11:27

advenir c'est une autre logique mais

play11:28

c'est une manière de voir les choses un

play11:31

autre point à prendre en compte parce

play11:33

que ça c'est une interprétation par

play11:34

rapport à la aux choses concrètes et au

play11:36

texte c'est aussi de voir ce qu'il y a

play11:38

dans les conditions générales des

play11:39

différentes dire et en fait si tu

play11:41

regardes en pratique la plupart des IA

play11:43

donnent tous les droits à la personne

play11:46

qui l'utilise ils vont donner tous les

play11:48

droits en gros toi tu utilises mes

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journées ou enfin peu importe en gros

play11:51

l'oeuvre qui est créé tu as tous les

play11:53

droits dessus

play11:55

sachant que c'est des droits non

play11:57

exclusifs donc en fait tu as des droits

play11:58

dessus mais en fait tout le monde aussi

play12:00

potentiellement a le droit de l'utiliser

play12:01

donc c'est une solution qui qui est un

play12:03

peu abstraite parce que en fait on va te

play12:05

donner des droits sur quelque chose dont

play12:07

à la base on n'est pas sûr qu'il est

play12:08

déjà des dents mais ça peut être cool

play12:11

quoi voilà et pour amener une sorte de

play12:13

cadre légal au cas où sort de cadre

play12:15

légal une manière d'encadrer de

play12:17

sécuriser un petit peu dans ce cas là ça

play12:18

veut dire que en utilisant l'IA genre

play12:21

mi-journée pour créer une image que je

play12:22

vais revendre à un client

play12:24

quelque part je peux le mettre en défaut

play12:25

parce que ça veut dire que cette image

play12:27

peut être réutilisable par n'importe qui

play12:28

ouais alors la limite à ça ce serait

play12:32

l'image créée paria qu'ensuite toi tu as

play12:34

modifié oui si jamais je la modifie dans

play12:36

ce cas là il est à minima protégé mon

play12:38

client mais si par contre je prends une

play12:40

image brute de décoffrage

play12:42

là par contre

play12:45

il peut se retrouver avec exactement les

play12:47

images sur une affiche un affichage 4

play12:48

par 3 en concurrent du coup ça c'est

play12:51

quand même assez dangereux pour nos

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clients parce que si jamais je produis

play12:53

une image non retouchée uniquement créée

play12:56

par une IA c'est à dire que n'importe

play12:58

qui peut la réutiliser mais du coup je

play13:01

pense à Undiz qui a fait une campagne de

play13:03

com il y a pas très longtemps il y a

play13:04

quelques semaines avec deux images

play13:06

générées par des IA donc ça veut dire

play13:09

que techniquement un concurrent on peut

play13:10

prendre les images et les réutiliser

play13:12

pour notre campagne de com ouais ouais

play13:14

bah vu que les images a priori enfin

play13:16

sauf si elles ont pas été modifiées par

play13:18

la suite et quand bien même elle sera

play13:20

modifié il faut encore que les

play13:21

modifications soient originales vu qu'a

play13:22

priori elles sont pas protégés oui

play13:23

n'importe qui peut les reprendre après

play13:25

là on parle uniquement dans le cadre du

play13:27

droit d'auteur je pense à une autre

play13:28

limite c'est que la personne enfin si

play13:31

quelqu'un les reprend un 10 pourrait

play13:33

éventuellement se fonder sur la

play13:34

concurrence déloyale en disant que

play13:36

certes les images sont libres de droit

play13:37

mais en fait en les réutilisant vous

play13:39

créez une confusion entre notre activité

play13:41

et la vôtre et bah ça ça peut être

play13:44

sanctionné au titre de la concurrence

play13:45

déloyale parfois tu peux avoir des

play13:47

actions de repli aussi qui qui te

play13:49

permettent de

play13:50

protéger dans certains cas mais sur le

play13:52

plan du droit d'auteur et oui si c'est

play13:53

des images purement générées par

play13:54

ailleurs tu ne peux pas interdire le la

play13:56

reprise après j'imagine que si Undiz a

play13:58

fait une campagne de comme international

play14:00

avec des images et à part des IA c'est

play14:02

que quelque part ils ont dû se

play14:04

renseigner quand même sur le fait qu'on

play14:05

puisse réutiliser ou pas ces images là

play14:07

j'imagine j'imagine mais après tout le

play14:09

monde prend pas toujours les précautions

play14:10

nécessaires et

play14:12

elle me dit c'est une marque connue donc

play14:14

en fait si eux ont utilisé ces images là

play14:16

et qu'elles sont associées à leur marque

play14:17

ils pourront se reprocher la reprise

play14:19

comme je disais pas sur le fondement du

play14:21

droit d'auteur mais par exemple sur la

play14:22

sur la concurrence déloyale ou le

play14:24

parasitisme qui sont des actions

play14:25

subsidiaires puisque ça aurait été

play14:27

associé à leur marque et que les gens

play14:28

créent un risque de confusion mais mais

play14:31

ce serait enfin c'est pas applicable

play14:33

dans tous les cas c'est une action qui

play14:34

est plus flou qui est un peu moins un

play14:36

peu moins certaine un peu moins fiable

play14:37

que le droit d'auteur et en faisant ça

play14:39

je pense qu'il y a une certaine manière

play14:40

ils prennent un risque ouais d'autant

play14:42

plus que sur mi-journée entre autres

play14:44

quand tu te crées un compte et que tu

play14:46

utilises mes journées bah tu as un

play14:48

compte qui est créé tu as une galerie

play14:49

qui était associée et on peut retrouver

play14:52

tes créations en fait en ligne

play14:54

c'est-à-dire que tu peux aller dans

play14:55

explore et tu peux retrouver toutes les

play14:57

créations faites par mille journées et

play14:59

tout est public tout est nécessairement

play15:00

public tout est née alors je crois qu'il

play15:02

y a peut-être possibilité de rendre

play15:03

certaines créations privées mais en tout

play15:05

cas si tu le sais pas c'est à dire que

play15:07

tout ce que tu fais le public on prend

play15:08

tes publics tes images sont publiques et

play15:10

tu peux les télécharger c'est un peu

play15:11

dans la logique de leurs conditions

play15:12

d'utilisation où il donne tous les

play15:14

droits mais non exclusifs et en gros ils

play15:16

disent bah tout le monde peut réutiliser

play15:18

ce que vous avez fait puisque puisque

play15:19

c'est le droit non c'est un peu la même

play15:20

logique ouais c'est vrai un peu comme

play15:22

une bande d'image quoi donc d'image

play15:25

gratuites

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donc ça veut dire que d'un côté le

play15:29

client prend un risque parce que ben on

play15:31

peut réutiliser ces images mais dans

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notre il fait de grosses économies parce

play15:34

qu'il a pas le droit d'auteur à payer

play15:35

c'est une balance à estimer entre le

play15:37

risque et le bénéfice mais je suis pas

play15:39

sûr que le le bénéfice du fait de pas

play15:42

payer des des photographes des artistes

play15:44

soit la hauteur du risque pris

play15:47

que quelqu'un qui reprend une campagne

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de pub potentiellement ça peut faire

play15:50

chuter les ventes ça peut présenter

play15:51

beaucoup d'argent à mon avis c'est quand

play15:53

même un peu supérieur à ce que j'ai pas

play15:56

les chiffres en tête comme on peut payer

play15:57

à une agence de com ou un photographe

play15:59

pourquoi on a encore de l'espoir nous

play16:01

les photographes ne vous en faites pas

play16:03

[Musique]

play16:05

du coup je me permets je reviens sur les

play16:07

trois personnes qui pouvaient

play16:09

potentiellement

play16:11

revendiquer les droits donc il y avait

play16:13

les personnes qui créent l'algo la

play16:15

personne qui crée le prompte et la

play16:18

personne dont on peut le style entre

play16:19

guillemets parce que en ce moment il y a

play16:21

une grosse polémique entre sur

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artstation sur desiantart aussi même si

play16:24

desiantes n'existent plus vraiment mais

play16:27

bon bref

play16:28

c'est que ils sont vraiment pas contents

play16:30

parce qu'on a pompé leur style et c'est

play16:31

à dire que maintenant dans le middournay

play16:33

par exemple je peux dire ok je veux

play16:34

telle illustration avec le style de

play16:36

telle personne je peux carrément la

play16:37

nommer pour avoir une illustration à sa

play16:39

manière et ça ça peut être un énorme

play16:41

manque à gagner pour pour les artistes

play16:43

et alors ça c'est une question qui est

play16:45

vraiment

play16:45

pas simple parce que en fait le principe

play16:48

en droit d'auteur c'est que un style

play16:50

n'est pas protégeable en fait ce qui est

play16:52

protégeable ça va être une œuvre

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concrète avec des caractéristiques

play16:56

précises que tu peux identifier et à

play16:59

l'inverse on va considérer que ce qui

play17:00

relève de l'Idée ou du concept n'est pas

play17:02

protégeable or facile c'est quelque

play17:05

chose d'un peu abstrait un peu

play17:06

conceptuel et et en l'état du droit

play17:09

d'auteur il est absolument impossible de

play17:11

demander la protection d'un d'un style

play17:15

donc ça c'est problématique pour les

play17:16

auteurs

play17:18

une voix de alternative comme moi je

play17:21

verrai j'ai déjà vu évoquer par d'autres

play17:23

à part des auteurs en

play17:25

doctrine juridique c'est de s'appuyer

play17:28

non pas sur le droit d'auteur parce que

play17:29

l'absence de protection des idées ça

play17:31

c'est quelque chose qui est établi très

play17:33

longtemps qui est difficilement

play17:33

négociable c'est ce serait de s'appuyer

play17:36

sur ce que je te disais là par exemple

play17:37

la concurrence déloyale en fait la

play17:39

concurrence déloyale pour te la faire

play17:40

courte c'est la responsabilité civile de

play17:42

droit commun en fait on te demande juste

play17:44

de prouver l'existence d'une faute d'un

play17:46

dommage d'un lien de causalité et en

play17:48

pratique

play17:49

c'est beaucoup plus flou et de la ici la

play17:52

faute la faute ce serait la reprise des

play17:55

éléments qui caractérisent l'univers

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d'un auteur le dommage c'est le manque à

play17:59

gagner pour l'auteur et le lien de

play18:01

causalité bah c'est en fait le fait que

play18:03

cette reprise là à causer à cause d'un

play18:05

dommage et du coup tu pourrais

play18:07

argumenter en disant que la reprise du

play18:09

style crée un risque de confusion dans

play18:12

l'esprit des gens qui qui accèdent aux

play18:14

œuvres et que du coup il pourrait croire

play18:16

que ça vient de l'artiste initial s'ils

play18:18

sont pas informés et cet artiste là ça

play18:21

lui fait ça lui fait un manque à gagner

play18:23

voire une mauvaise pub donc sur le plan

play18:25

du droit d'auteur a priori c'est pas

play18:26

négociable un style ça va être difficile

play18:28

de dire que c'est protégeable mais on

play18:30

peut tenter une voie alternative je l'ai

play18:34

pas vu encore pour à mon sens il y a pas

play18:35

encore de décision de justice sur ce sur

play18:37

ce point mais ça pourrait être une

play18:38

solution pour contourner ce point

play18:41

d'accord donc ça me semble facilement

play18:43

gérable si jamais par exemple mon style

play18:46

réutilisé pour promouvoir quelque chose

play18:48

qui me fait clairement du mal ou défaut

play18:50

typiquement je sais pas moi de

play18:52

installation à la violence ou ce genre

play18:54

de choses là je pensais assez facile à

play18:56

gagner par contre si c'est juste pour un

play18:58

manque à gagner

play18:59

peut-être moi je ferais même pas cette

play19:02

distinction là parce qu'en fait le

play19:05

déjà la première question c'est est-ce

play19:07

qu'on peut identifier ton style dans la

play19:08

Love nouvelle et tu as certains cas où

play19:10

c'est assez facile parce que les IA sont

play19:12

pas toujours parfaites et tu vois qu'il

play19:13

y a une signature qui reste ou là tu dis

play19:14

bon ok c'est assez évident donc déjà

play19:17

premier truc est-ce que le style est

play19:18

vraiment est vraiment identifiable et

play19:20

ensuite que ce soit quelque chose de

play19:21

positif ou négatif peu importe dans tous

play19:24

les cas il aurait fallu te demander ton

play19:26

autorisation pour le pour le reprendre

play19:28

donc quand bien même c'est quelque chose

play19:29

de positif bah c'est un manque à gagner

play19:32

parce que même si c'est positif

play19:33

normalement on te paye quelque chose

play19:34

pour utiliser quelque chose que tu as

play19:35

créé et si c'est négatif bah là c'est

play19:37

encore pire parce que tu as un préjudice

play19:38

parce que tu es associé à quelque chose

play19:39

de négatif mais pour moi la question

play19:42

c'est plus démontrer la reprise du style

play19:45

est-ce qu'on est capable vraiment de

play19:46

l'identifier j'imagine que pour les

play19:48

bibliothèques publiques où tu vois les

play19:49

pompes bah là tu peux le savoir parce

play19:51

que tu vas dans le style 2 quand tu as

play19:53

pas cette info là c'est un peu plus flou

play19:55

et à moins que ce soit vraiment évident

play19:56

ou quelqu'un te fait dans le style de

play19:58

Picasso où là vraiment tu vois mais pour

play20:00

des artistes moins connus ou des styles

play20:02

un peu plus subtiles c'est c'est pas

play20:04

tant une question de protection qu'une

play20:05

question de preuve donc même si on peut

play20:08

pas forcément interdire le fait d'être

play20:11

utilisé par des IA il y a peut-être un

play20:13

espoir si jamais notre style est

play20:15

vraiment réutilisé de pouvoir quelque

play20:17

part

play20:19

se défendre quoi ouais ouais pour moi

play20:21

l'argumentation elle tient la route

play20:23

vraiment c'est un truc qui peut se

play20:24

tenter et moi j'aimerais beaucoup le

play20:25

tenter la vie aux artistes mais

play20:29

après c'est une question aussi de

play20:31

d'évidence de la reprise est-ce que

play20:32

est-ce que quand tu vois la l'oeuvre

play20:34

créée paria est-ce que ça saute aux yeux

play20:36

que le style a été repris ou pas et

play20:38

peut-être que pour certains artistes

play20:39

pour eux ça sera évident que ça a été

play20:41

repris mais

play20:45

[Musique]

play20:47

votre façon pour éviter d'en arriver à

play20:50

de telles extrémités il est possible

play20:52

maintenant je crois de se protéger

play20:53

contre le data mining et de demander aux

play20:57

Ia de ne pas utiliser nos œuvres tout à

play21:00

fait

play21:02

est-ce que le data mining en fait on

play21:05

utilise le terme en français de de c'est

play21:10

un peu moins élégant le droit de fouille

play21:13

les gens avec leurs pinceau la Jurassic

play21:17

Park mais en fait c'est une directive

play21:19

européenne de 2019 la consacré ça et en

play21:22

fait qui dit que il y a un droit qui est

play21:25

absolu dans le domaine de la recherche

play21:27

d'explorer le web pour récupérer des

play21:30

oeuvres consulter toutes sortes de

play21:31

choses et les utiliser notamment dans

play21:33

les algorithmes

play21:34

ça c'est dans le cadre de la recherche

play21:36

par contre le data mining est pas et

play21:39

plus encadré dans un cadre commercial et

play21:42

en fait ce que ce que ce que dit cette

play21:44

directive qui a été transposée en France

play21:46

c'est que dans un cadre commercial c'est

play21:48

possible de l'utiliser sauf s'il y a

play21:50

opposition du titulaire de l'oeuvre

play21:53

concernée et dans ce cas là ce que font

play21:56

certains et notamment il me semble que

play21:57

c'était Déviantart qui avait mis ça en

play21:58

place de mettre une sorte de tag qu'on

play22:00

mettait dans la dans la à coller à la

play22:03

photo ou à l'oeuvre qui était par

play22:05

exemple no eye et qui est censé empêcher

play22:08

les les robots des différentes Ia de

play22:11

d'utiliser ces œuvres là ça c'est la

play22:15

théorie en pratique c'est assez

play22:16

compliqué de vérifier que ça a été pris

play22:19

en compte seul moyen de vérifier c'est

play22:21

de taper son nom dans l'IA pour savoir

play22:22

si elle ressort des images qui ressemble

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à ce qu'on fait quoi ouais ou accéder

play22:25

aux bases de données pour certaines

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quand elles sont publiques mais c'est

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vrai que c'est ça reste encore un peu

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théorique c'est vrai que les créations

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générées par desia ou les y en elle-même

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il y a un peu de manière de les voir il

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y a ceux qui pensent que c'est

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clairement l'avenir et c'est génial

play22:38

d'autres qui pensent que c'est le mal

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c'est Satan en personne qui vient

play22:41

détruire nos métiers à tous donc il y a

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un peu différentes manières d'aborder

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les IA

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tu as des sociétés ou des banques

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d'image qui sont très complaisantes et

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qui montent des partenariats avec on a

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d'autres qui c'est un peu jeté moi non

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plus type art station ou en

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eux ils sont assez sympas avec mais la

play23:01

communauté déteste ça et d'autres au

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contraire qui essaient de faire mes

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portes au maximum ouais c'est vrai qu'il

play23:07

y a différentes réactions des

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différentes banques d'image concernées

play23:11

et ça peut donner des pistes

play23:12

d'indications sur les sur des solutions

play23:14

concrètes à venir en fait par exemple tu

play23:16

as on a vu que Getty Images eux ils sont

play23:19

ils sont contre ils veulent pas que tu

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ils veulent pas vendre d'images créées

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par ailleurs c'est une position et à

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l'inverse tu peux avoir Shutterstock qui

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eux ont fait un partenariat avec une

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IA pour que les utilisateurs puissent

play23:30

créer avec leurs solutions maison et

play23:32

pour compenser ça ils ont créé un fond à

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destination des auteurs pour qu'ils

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puissent être indemnisés en pratique à

play23:39

ma connaissance le fond n'est pas encore

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opérationnel donc on sait pas vraiment

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comment ils vont rémunérer les auteurs

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ça peut être un peu une sorte de de

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licence légale comme ça existe déjà avec

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la copie privée le ce genre de droit

play23:52

pour les auteurs ça peut être une idée à

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l'avenir comment associer les auteurs en

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fait ils sont ils sont skyper on utilise

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leurs œuvres sur le web du coup ils ont

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une petite compensation sauf que on peut

play24:01

pas imaginer que ce soit des des acteurs

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privés qui qui gèrent ce truc là

play24:04

peut-être ça peut être une solution à

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l'avenir que ce soit institutionnalisé

play24:08

et puis tu as d'autres tas d'autres

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solutions par exemple le fait de mettre

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un tag ce qu'on disait sur les sur les

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images pour empêcher qu'elle soit

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qu'elle soit utilisée par les par les

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algorithmes

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c'est pas une solution définitive parce

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que il y a pas vraiment de moyens de

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vérifier et puis je crois qu'il y a pas

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de conscien homme encore pour le moment

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sur le tag à utiliser ouais ou sinon une

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autre idée tu vois ça pourrait être de

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je sais pas si certains le font déjà ou

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pas mais de mettre une mention

play24:34

obligatoire ceci est une une image créée

play24:38

par ailleurs où les gens se passent au

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courant que c'est que c'est pas l'œuvre

play24:42

d'un artiste humain

play24:44

ou tu peux avoir enfin il y a pas mal de

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ou sinon tu vois par exemple création

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d'un d'un de base de données sur

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lesquelles les i peuvent s'entraîner

play24:52

avec uniquement des œuvres de droit ça

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peut être une solution tu as quelques

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solutions pratiques tu as quelques

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solutions juridiques c'est des pistes de

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d'idées mais pour le moment on n'a pas

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encore de de

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protection de technique un peu

play25:04

institutionnelle quoi tout reste à faire

play25:06

c'est ça et c'est ça qui est excitant et

play25:08

qui est intéressant aussi c'est un peu

play25:09

le Far West pour le moment et c'est nous

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qui créons l'histoire c'est beau

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donc maintenant qu'on a vu que les

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agences de pub ou les clients n'avaient

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plus besoin de payer des droits d'auteur

play25:22

auprès des photographes

play25:23

peut-être on va voir les droits à

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l'image est-ce que maintenant

play25:29

alors déjà est-ce que si jamais

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j'utilise une IA pour créer une image

play25:34

qui ressemble à quelqu'un ou qui met en

play25:38

scène quelqu'un est-ce que il y a un

play25:40

droit à l'image applicable sur cette

play25:42

photo sur cette création alors le

play25:46

droit à l'image n'a pas été pensé pour

play25:48

les IA en particulier donc la seule

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manière de répondre à cette question

play25:51

c'est d'appliquer les principes

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classiques du droit à l'image et pour le

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moment la condition c'est juste est-ce

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que la personne est

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identifiable est-ce qu'elle est

play26:00

reconnaissable et du coup à partir du

play26:02

moment où tu as une personne qui est

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représentée via une intelligence

play26:06

artificielle a priori le droit à l'image

play26:08

s'applique et en théorie si tu veux

play26:09

utiliser cette photo quand bien même

play26:12

c'est généré par une intelligence

play26:13

artificielle tu as besoin de

play26:14

l'autorisation préalable et écrite de la

play26:17

personne d'accord la question avait déjà

play26:19

été un peu abordée

play26:21

pour un

play26:23

technologies qui étaient un peu

play26:24

similaire la question des deep fucks en

play26:26

fait ou ta coller l'image de quelqu'un

play26:28

et ça pouvait des trucs assez nuisibles

play26:30

assez malsain et en fait ce qu'on avait

play26:34

dit à ce moment-là c'est que tu as un

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article du code pénal qui s'applique à

play26:37

ce à cette situation là

play26:40

peu importe le numéro mais l'article dit

play26:42

que en fait le fait de publier par

play26:45

quelques voix que ce soit le montage

play26:47

réalisé avec les paroles l'image d'une

play26:49

personne sans son consentement s'il

play26:51

n'apparaît pas à l'évidence qu'il s'agit

play26:52

d'un montage ou s'il en est pas fait

play26:54

mention et puni par de la prison

play26:57

d'amande etc et donc en fait ça à mon

play27:00

sens ça pourrait s'appliquer à

play27:01

l'intelligence artificielle parce que

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Ben clairement une sorte de montage

play27:04

c'est une sorte de montage donc à mon

play27:07

sens les principes de droit à l'image

play27:08

classique s'applique

play27:09

ça veut dire que si je veux utiliser ton

play27:11

image généré par Unia pour la vignette

play27:13

de cette vidéo je dois avoir ton

play27:15

autorisation écrite à priori oui le seul

play27:17

problème en fait c'est que normalement

play27:18

tu es censé être reconnaissable or moi

play27:21

de ce que j'ai vu pour le moment j'avais

play27:22

pas l'impression que ça me ressemblait

play27:24

tant que ça même

play27:27

interprétation il y en a qui m'ont

play27:29

reconnu moi je me reconnais pas

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on ira peut-être pas jusque devant le

play27:33

juge pour trancher si c'est

play27:34

reconnaissable ou pas mais ça va ok donc

play27:36

ça c'est pour le cas des gens qu'on peut

play27:39

reconnaître alors le droit à la

play27:40

caricature s'applique quand même là

play27:42

aussi c'est à dire que je peux générer

play27:43

des images caricaturales de gens connus

play27:45

ouais ouais en fait de la même manière

play27:48

que pour le droit à l'image classique tu

play27:50

as des exceptions qui s'appliquent et

play27:52

notamment tu peux avoir le droit à la

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caricature qui rentre un peu dans la

play27:55

critère globale du droit à la liberté

play27:58

artistique et c'est pour ça que dans

play28:00

certains cas on considère que le droit à

play28:02

l'image peut céder devant la liberté

play28:04

artistique ou par exemple devant le

play28:06

droit à la liberté d'expression qui a un

play28:08

autre sujet dans le cadre journalistique

play28:09

et voilà si tu essaies de créer une

play28:12

caricature et que tu as une démarche un

play28:14

peu artistique un peu créative tu

play28:16

pourrais éventuellement essayer de

play28:18

t'abriter derrière ça pour pour le faire

play28:20

sachant que tu as quand même une limite

play28:22

à la limite qu'on expliquait la dernière

play28:25

fois c'est que tu dois quand même

play28:26

respecter la dignité de la personne

play28:28

concernée donc en fait tu as le droit à

play28:30

une liberté de création artistique

play28:32

potentiellement qui peut faire céder

play28:33

droit à l'image mais tu peux pas faire

play28:34

n'importe quoi et représenter la

play28:36

personne dans des situations dégradantes

play28:37

dans des choses qui portent atteinte à

play28:39

son honneur ça considération etc ouais

play28:41

du coup un point qui me semble assez

play28:42

évident pour tout ce qui est des gens

play28:44

créer de toutes pièces parisiennes aucun

play28:46

droit à l'image qui s'applique on fait

play28:48

ce qu'on veut non mais ça c'est une

play28:50

un cas spécifique que j'ai eu que j'ai

play28:53

lu

play28:54

je sais pas si ça peut arriver en

play28:56

réalité mais théoriquement c'est

play28:57

possible c'est-à-dire tu crées quelque

play28:59

chose paria complètement de toute pièce

play29:00

il paraît qu'on a tous des sosies

play29:02

quelque part dans le monde et ça se

play29:03

trouve en fait ça va ressembler à

play29:04

quelqu'un qui existe comme de goutte

play29:06

d'eau et bah potentiellement cette

play29:08

personne là aurait quelque chose à dire

play29:09

d'accord donc ça c'est un cas de figure

play29:11

qui est hyper théorique mais ce sera

play29:13

quand même amusant de que tu commences à

play29:14

faire une campagne de pub avec un

play29:15

personnage créé par ailleurs et en fait

play29:16

quelqu'un a dit c'est moi

play29:19

et dans ce cas là qu'est-ce que tu fais

play29:21

ben en théorie c'est une représentation

play29:23

donc tu as besoin de l'autorisation

play29:24

c'est très théorique mais vu les limites

play29:28

un peu

play29:29

l'absence de limite à la créativité

play29:30

parisien

play29:32

potentiellement ça pourrait arriver un

play29:33

jour OK et si on va encore plus loin si

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jamais je crée une personne que je

play29:37

l'utilise je sais pas moi comme mascotte

play29:39

par exemple FAMAS code ça peut réducteur

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pour la personne mais bon plutôt comme

play29:42

égérie de

play29:43

ma marque et donc j'utilise plusieurs

play29:47

fois voilà je l'ai créé mais vu que

play29:48

cette personne n'existe pas il y a pas

play29:49

de droit à l'image donc c'est à dire que

play29:50

théoriquement quelqu'un pourrait la

play29:51

réutiliser mais peut-être que là aussi

play29:54

on peut se protéger parce que on peut

play29:55

dire que attention ça porte un teintes à

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risque de parasitisme parce que le

play30:00

parasite exactement exactement ça c'est

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en théorie vu que la personne n'existe

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pas tu as pas de droit à l'image vu que

play30:07

c'est créé paria a supposé que tu as pas

play30:08

fait de modifications à côté il y a pas

play30:10

de droit d'auteur donc en théorie tout

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le monde peut la réutiliser mais la

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limite que je verrai c'est exactement ce

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que tu dis c'est de créer une confusion

play30:16

entre

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cette marque là qui l'utiliserait et une

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autre qui la reprendrait parce que si ça

play30:22

a été suffisamment exploité que dans les

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yeux du public dans l'esprit public

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c'est associé à cette marque là le fait

play30:28

de le reprendre pourrait créer un risque

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de confusion et éventuellement être SAN

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ctionnable sur le terrain de la

play30:33

concurrence déloyale ou du parasitisme

play30:36

ok donc on n'est pas tout à fait démuni

play30:38

non plus

play30:42

il y a des solutions de repli mais après

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c'est beaucoup d'interprétations parce

play30:47

qu'on n'a pas on n'a pas encore beaucoup

play30:48

de recul sur le sur la question on n'a

play30:51

pas de texte on a très peu de

play30:52

jurisprudence donc c'est beaucoup de

play30:54

spéculation on en saura je pense un peu

play30:56

plus dans les prochains mois les

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prochaines années parce que ça va vite

play30:58

se mettre en place quand il y aura eu

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des jugements qui ont eu des juristes

play31:01

prudents ce genre de choses mais pour le

play31:03

moment c'est beaucoup d'interprétation

play31:06

bon on a passé en revue un peu tous les

play31:10

aspects juridiques autour du droit

play31:11

d'auteur et du droit à l'image donc ces

play31:12

choses qui qui nous intéressent nous

play31:14

graphiste et photographe alors il y a

play31:16

plein de choses à dire sur

play31:17

l'intelligence artificielle on a fait

play31:18

que survoler le sujet il y a plein de

play31:20

choses à dire au niveau de l'éthique au

play31:22

niveau de la technique au niveau de de

play31:24

l'utiliser comme un outil ou d'être

play31:28

complètement soumis à l'IA enfin c'est

play31:30

un sujet qui est super vaste et on va

play31:33

d'ailleurs faire une table ronde tous

play31:35

les deux mais pas que parce qu'on va

play31:36

être 4 normalement dans cette table

play31:37

ronde donc on va faire une table ronde

play31:39

dans 10 jours 11 jours ce sera le 15 au

play31:43

soir

play31:44

si jamais vous êtes sur Marseille vous

play31:47

invite parce que c'est une table ronde

play31:48

qui est ouverte à tout le monde ça se

play31:49

passe à la briqueterie sur la plaine à

play31:52

Marseille et si vous avez le malheur de

play31:54

ne pas habiter Marseille je vous plains

play31:56

mais c'est pas grave vous pourrez quand

play31:58

même assister à l'événement puisqu'il

play32:00

sera retransmis en direct non pas sur ma

play32:02

chaîne mais sur ma chaîne de la

play32:03

briqueterie du coup bon je vous mets

play32:05

tous les liens en description je vous

play32:06

mets le lieu aussi pour que vous

play32:07

puissiez venir comme ça vous pourrez

play32:10

nous voir en live en live vous pourrez

play32:12

pourquoi pas cette chance demandez des

play32:15

autographes soyons fous convention

play32:17

aurait attention à cette incroyable

play32:21

plus sérieusement j'ai une lumière qui

play32:23

s'est éteinte

play32:25

j'avais pas branché je vais la rallumer

play32:30

de vie d'un pavot tube et de un peu

play32:34

moins de deux heures donc je disais la

play32:36

briqueterie venait ce sera trop cool

play32:37

c'est un apéro puis une table ronde puis

play32:40

encore un apéro parce qu'on aime bien le

play32:42

pastis ici pour discuter un petit peu de

play32:44

ce qui s'est dit autour de la table

play32:46

ronde

play32:48

voilà bon on a essayé de passer le sujet

play32:51

en revue il est possible qu'on ait

play32:53

oublié des choses si vous avez des

play32:54

questions si vous avez des

play32:55

interrogations si on n'a pas été assez

play32:57

clair ça peut arriver n'hésitez pas à

play32:59

poser vos questions en commentaire vos

play33:01

remarques aussi donnez votre avis

play33:02

pourquoi pas allez-y on est là pour

play33:04

discuter tous ensemble

play33:07

tant que vous restez poli et courtois je

play33:08

te remercie encore une fois de t'être

play33:11

déplacé d'être venu à la brique pour

play33:13

répondre à mes questions merci de

play33:14

m'avoir invité toujours merci d'avoir

play33:16

tenu jusqu'au bout de cette vidéo si

play33:19

c'est le cas n'hésitez pas à la liker à

play33:21

la partager si vous n'êtes pas abonné

play33:23

abonnez-vous cliquez sur la cloche allez

play33:25

voir les précédentes vidéos qu'on a

play33:27

faites avec métro Simon Mills

play33:30

et

play33:30

et au revoir au revoir on va rentrer

play33:34

chez vous rentrez chez vous c'est fini

play33:35

maintenant

play33:38

[Musique]

play33:50

OK

play33:52

donc on va commencer par dire que que

play33:55

quoi que qu'on fait une nouvelle vidéo

play33:57

sur la chaîne que je t'invite qu'on va

play33:59

parler de la destruction de l'humanité

play34:01

et que et que tu as te présenter

play34:06

voilà ça commence

play34:08

[Musique]

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