Rôles de la DGEC, l’ADEME et l’ATEE/Club C2E dans le cadre du dispositif des CEE

Summary

Le dispositif des Certificats d'Économies d'Énergie (C2E) en France est un outil majeur pour la réduction de la consommation énergétique, soutenu par trois entités : la DGEC, l'ADEM et le Club C2E. La DGEC gère la régulation et l'application des objectifs nationaux et européens, l'ADEM apporte son expertise technique et organise les programmes d'accompagnement, tandis que le Club C2E facilite les échanges entre les acteurs du secteur. Ensemble, ils collaborent pour optimiser la mise en œuvre du dispositif, assurer la conformité et améliorer les performances énergétiques.

Takeaways

• 😀 Le dispositif des certificats d'économie d'énergie (C2E) est un outil clé pour économiser de l'énergie en France.
• 😀 La gestion des C2E est encadrée par trois organismes : la DGEC, l'ADEM, et le Club C2E.
• 😀 La DGEC (Direction Générale de l'Énergie et du Climat) est responsable du dispositif C2E, via le Bureau 5CD et le PNC2E.
• 😀 Le Bureau 5CD veille au respect des objectifs énergétiques nationaux et européens et assure le suivi des programmes C2E.
• 😀 Le PNC2E effectue les vérifications et validations avant la délivrance des certificats et applique des sanctions en cas d'infractions.
• 😀 L'ADEM apporte son expertise technique, coordonne l'expertise de ses 20 experts, et suit tous les programmes C2E.
• 😀 L'ADEM organise des journées techniques et des études d'évaluation pour améliorer le dispositif C2E.
• 😀 Le Club C2E sert de point de contact pour les échanges entre les professionnels et accompagne la mise en œuvre des actions C2E.
• 😀 Le Club C2E organise des groupes de travail thématiques pour améliorer les fiches d'opération standardisées.
• 😀 Les collaborations entre la DGEC, l'ADEM et le Club C2E sont essentielles pour le bon fonctionnement du dispositif, avec des résultats partagés publiquement.

Q & A

Quel est le rôle principal du dispositif des certificats d'économie d'énergie (C2E) en France ?

Le dispositif des C2E est un outil majeur pour économiser l'énergie en France. Il est soutenu et développé par plusieurs organismes comme la DGEC, l'ADEM et le Club C2E, visant à promouvoir l'efficacité énergétique.

Quels organismes sont responsables du suivi et du développement du dispositif des C2E ?

Les trois organismes responsables du dispositif des C2E sont la DGEC (Direction Générale de l'Énergie et du Climat), l'ADEM (Agence de la Transition Écologique) et le Club C2E.

Quels sont les rôles spécifiques de la DGEC dans le dispositif des C2E ?

La DGEC, via son bureau 5CD et le PNC2E, encadre et pilote le dispositif C2E, veille au respect des objectifs nationaux et européens, élabore des textes réglementaires, et effectue des vérifications préalables à la délivrance des certificats.

En quoi consiste la mission du PNC2E ?

Le PNC2E (Pôle National des C2E) effectue des vérifications et validations avant la délivrance des certificats, valide le statut des délégataires, constate les infractions et prononce des sanctions, et procède à la réconciliation administrative à la fin de chaque période.

Quel est le rôle de l'ADEM dans le dispositif des C2E ?

L'ADEM apporte son expertise technique, coordonne les travaux d'une vingtaine d'experts, et participe activement au suivi de tous les programmes C2E. Elle organise également des journées techniques et soutient financièrement certaines actions dans le cadre des C2E.

Quel type de soutien l'ADEM apporte-t-elle aux autres acteurs du dispositif ?

L'ADEM organise des études, des guides d'orientation et des journées techniques pour soutenir les acteurs du dispositif. Elle est également impliquée dans l'élaboration des fiches d'opération standardisées.

Quelles sont les principales activités du Club C2E ?

Le Club C2E facilite les échanges entre les professionnels du dispositif, propose des retours d'expérience et des évolutions du dispositif, et organise des groupes de travail sur les fiches d'opération standardisées. Il aide également à l'optimisation du dispositif.

Comment le Club C2E aide-t-il les professionnels du secteur ?

Le Club C2E accompagne et informe les professionnels en les aidant à comprendre et optimiser la mise en œuvre du dispositif des C2E, en fonction de leurs activités spécifiques.

Quel type d'événements le Club C2E organise-t-il pour les acteurs du dispositif ?

Le Club C2E organise des webinaires sectoriels, des études pour accompagner le développement du dispositif, et des groupes de travail thématiques. Il répond également à plus de 200 questions par mois.

Comment la DGEC, l'ADEM et le Club C2E collaborent-ils ensemble ?

Ces trois entités collaborent étroitement en organisant des comités de pilotage, en publiant des lettres d'information mensuelles et en réalisant des bilans annuels pour suivre et améliorer le dispositif C2E. Le fruit de cette collaboration est disponible sur Internet.