COURS DE FISCALITÉ - GEA - PRINCIPES ET MÉCANISMES DE LA TVA - Vidéo 2.1
Summary
TLDRDans ce court chapitre de fiscalité, nous explorons les principes et les mécanismes de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), ainsi que son champ d'application. Depuis sa création en France en 1954, la TVA est devenue un mécanisme de prélèvement d'impôt adopté par plus de 130 états dans le monde. La TVA représente près de la moitié des recettes fiscales de l'État, la rendant la première ressource fiscale. Le texte explique que la TVA est un impôt sur la consommation des biens et des services, payé par les consommateurs finaux mais collecté par les entreprises qui la reversent à l'État. Les entreprises, considérées comme des collecteurs d'impôts, ne conservent pas la TVA mais la déduisent sur leurs achats, créant ainsi un système de crédit et de déduction. Le chapitre détaille également les différents taux de TVA en France, allant de 2,1% à 20%, selon les produits ou services. Des exemples concrets illustrent le calcul de la TVA et son enregistrement comptable, soulignant l'importance de cette taxe dans la gestion financière des entreprises.
Takeaways
- 📚 La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) a été créée en France en 1954 et est devenue la principale source de revenus pour l'État, représentant près de la moitié de ses recettes fiscales.
- 🌍 Le mécanisme de la TVA a été adopté par plus de 130 États dans le monde, après que l'Union Européenne et d'autres pays l'aient adoptée.
- 💡 La TVA est un impôt sur la consommation des biens et des services, payée par les consommateurs finaux, mais collectée par les entreprises qui la reversent ensuite à l'État.
- 🔄 L'entreprise, dans le cycle de la TVA, agit comme un intermédiaire collectant la TVA sur ses ventes (TVA collectée) et pouvant déduire la TVA sur ses achats (TVA déductible).
- 🧾 Les entreprises doivent déclarer la TVA collectée et la TVA déductible lors de leurs déclarations fiscales, et le solde, soit le montant à reverser à l'État (TVA à décaisser) ou le crédit de TVA.
- 🛒 Lorsqu'une entreprise effectue des ventes, elle facture le montant TTC (Toutes Taxes Comprises), qui comprend le prix hors taxes et la TVA calculée sur la valeur ajoutée.
- 🛍️ Sur les achats, l'entreprise paye un montant TTC et reçoit en contrepartie la TVA déductible, qui sera remboursée par l'État, à condition que l'entreprise ne soit pas un consommateur final.
- 📊 La TVA est calculée en appliquant un taux de TVA prévu par la loi sur la base taxable, qui peut varier selon les produits ou services, allant de taux réduits à taux normaux ou intermédiaires.
- 'taxes' 🏢 Les entreprises apparaissent comme des collecteurs d'impôts pour le compte de l'État, sans que la TVA n'affecte directement leur résultat financier.
- 📉 La TVA n'est pas enregistrée dans les comptes de charges, mais plutôt dans les comptes de créances et dettes, reflétant le rôle passif des entreprises dans le processus de collecte.
- 📝 La TVA est un impôt indirect, ce qui signifie que le contribuable final est le consommateur, qui paie la TVA à l'entreprise qui la reverse ensuite à l'État.
Q & A
Quelle est la signification de la TVA?
-La TVA signifie Taxe sur la Valeur Ajoutée. C'est un impôt qui frappe la consommation des biens et des services et est perçue par les entreprises lors de la vente de ces biens et services.
Qui a créé la TVA et en quelle année?
-La TVA a été créée par les Français en 1954 et a été instituée en France depuis cette date.
Comment la TVA est-elle perçue par les entreprises?
-Les entreprises perçoivent la TVA lors de la vente de biens et services. Elles facturent un montant TTC (Toutes Taxes Comprises) qui comprend le montant hors taxes et la TVA. Cette TVA est ensuite reversée à l'État.
Quels sont les différents taux de TVA en vigueur en France?
-En France, depuis 2014, il existe quatre taux de TVA : le taux normal à 20%, le taux réduit à 10%, le taux intermédiaire à 5,5%, et un taux particulier à 2,1% pour certains éléments.
Quels types de biens et services sont soumis au taux de TVA réduit?
-Parmi les biens et services soumis au taux réduit de TVA figurent les médicaments remboursables par la sécurité sociale, les journaux quotidiens et périodiques, les premières représentations théâtrales et de cirque, la vente d'animaux vivants pour la boucherie ou la charcuterie, et l'essentiel des produits alimentaires.
Comment la TVA est-elle calculée sur les ventes d'une entreprise?
-La TVA est calculée sur la base imposable, qui est le montant hors taxes facturé pour les ventes. Ce montant est multiplié par le taux de TVA applicable pour obtenir le montant de la TVA à collecter.
Que signifie le terme "TVA déductible" et comment cela fonctionne-t-il?
-La TVA déductible est la TVA payée par une entreprise sur ses achats qui sera remboursée par l'État. Cela signifie que l'entreprise peut déduire cette TVA de la TVA collectée sur ses ventes.
Quelle est la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible?
-La TVA collectée est la TVA que l'entreprise facture à ses clients et doit reverser à l'État. La TVA déductible est la TVA payée par l'entreprise sur ses propres achats et qui sera remboursée par l'État.
Comment la TVA est-elle enregistrée dans les comptes d'une entreprise?
-Dans les comptes d'une entreprise, la TVA collectée est enregistrée en compte de passif sous la forme d'une dette envers l'État (compte 4457 TVA collectée), tandis que la TVA déductible est enregistrée en compte d'actif sous la forme d'une créance sur l'État (compte 4456 TVA déductible).
Quels sont les cas où une entreprise peut avoir un crédit de TVA?
-Un crédit de TVA peut se produire lorsqu'il y a plus de TVA déductible que de TVA collectée. Cela signifie que l'État doit rembourser l'entreprise pour la différence, au lieu de l'entreprise devoir reverser de l'argent à l'État.
Comment la TVA affecte-t-elle le résultat financier d'une entreprise?
-La TVA n'a pas d'incidence directe sur le résultat financier d'une entreprise car elle est considérée comme un simple collecteur d'impôts pour le compte de l'État. La TVA est reversée à l'État et ne diminue pas les profits de l'entreprise.
Outlines
😀 Introduction à la TVA
Le paragraphe 1 introduit le sujet de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), expliquant qu'elle a été créée en France en 1954 et est devenue un mécanisme de prélèvement d'impôt largement adopté par plus de 130 États. Il souligne l'importance de la TVA en tant que première ressource fiscale de l'État et explique le rôle des entreprises dans la collecte de cette taxe. Le texte décrit également le processus de calcul de la TVA basé sur la valeur ajoutée et le cycle de collecte et de remboursement entre les entreprises et l'État.
💡 Principes de la TVA et mécanismes de calcul
Dans le paragraphe 2, le script se concentre sur les principes de base de la TVA, y compris le mode de calcul et les applications. Il explique que la TVA est un impôt sur la consommation des biens et des services, payée par les consommateurs finaux. Les entreprises sont chargées de collecter la TVA, qu'elles ne peuvent pas conserver, mais doivent la reverser à l'État. Le paragraphe détaille également le traitement comptable de la TVA collectée et déductible, ainsi que les situations où la TVA collectée peut être supérieure ou inférieure à la TVA déductible.
📚 Taux de TVA et détermination de la base imposable
Le paragraphe 3 traite des différents taux de TVA applicables en France et explique comment déterminer la base imposable pour le calcul de la TVA. Il mentionne les taux normaux, réduits et spécifiques, ainsi que les cas où des rabais, remises et ristournes doivent être déduits de la base imposable. Le texte fournit également des exemples concrets pour illustrer le processus de calcul de la TVA.
🔍 Application de la TVA à des cas spécifiques
Le paragraphe 4 se concentre sur l'application de la TVA à des cas spécifiques, en utilisant l'exemple d'une vente d'ordinateur. Il explique en détail comment établir une facture, y compris les informations obligatoires, le calcul du montant de la TVA et le montant total à payer. Le texte fournit également des conseils pratiques pour comprendre et appliquer les notions de TVA collectée et déductible.
🏢 Comptabilité des opérations de vente et d'achat
Dans le paragraphe 5, le script explore la comptabilité des opérations de vente et d'achat liées à la TVA. Il explique comment enregistrer la TVA collectée et déductible dans les livres comptables, en utilisant l'exemple d'une entreprise de vente d'ordinateurs. Le texte détaille les comptes comptables appropriés pour enregistrer ces transactions et souligne l'importance de comprendre la nature de la TVA dans le cycle de vente et d'achat.
🧮 Formules de calcul de la TVA et de l'HT
Le paragraphe 6 fournit des formules pour calculer le montant de la TVA à partir du montant hors taxes (HT) et inversement. Il explique comment utiliser ces formules avec les taux de TVA les plus courants en France, y compris le taux normal de 20% et le taux réduit de 5,5%. Le texte met également en évidence la manière dont la TVA est récupérée en pratique, en calculant la valeur ajoutée d'une entreprise et en déduisant la TVA payée sur les achats.
📈 Exemple concret de chaîne de vente et d'impact de la TVA
Dans le paragraphe 7, le script présente un exemple concret d'une chaîne de vente allant d'une scierie à un ébéniste, puis à un commerçant et finalement au consommateur. Il explique comment chaque entreprise dans la chaîne calcule et reverse sa propre TVA, et comment la TVA est finalement récupérée par l'État au niveau du consommateur final. Le texte illustre le fonctionnement de la TVA tout au long de la chaîne de production et de distribution.
📚 Exercices pratiques pour comprendre la TVA
Le paragraphe 8 encourage les apprenants à effectuer des exercices pratiques pour renforcer leur compréhension des notions de TVA collectée et déductible. Il souligne l'importance de comprendre les rôles respectifs des vendeurs et des acheteurs dans différentes opérations, d'établir les factures correspondantes et de calculer le montant de la TVA à reverser à l'État ou le crédit de TVA éventuel.
Mindmap
Keywords
💡TVA
💡Mécanismes de base de la TVA
💡Champ d'application
💡Consommateurs finaux
💡Taux de TVA
💡TVA déductible
💡TVA collectée
💡Calcul de la TVA
💡Facture et comptabilité
💡Exercices de compréhension
💡Consommation intermédiaire
Highlights
La TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) a été créée par les Français en 1954 et est devenue la première ressource fiscale de l'État.
Le mécanisme de prélèvement de la TVA est si efficace qu'il a été adopté par plus de 130 États dans le monde.
La TVA frappe la consommation des biens et des services et est payée par les consommateurs finaux.
Les entreprises collectent la TVA mais ne peuvent pas la garder ; elles doivent la reverser à l'État.
La TVA est calculée sur la valeur ajoutée créée par les entreprises, c'est-à-dire la richesse créée par les opérations d'achat et de vente.
Les entreprises facturent un montant TTC (toutes taxes comprises) qui comprend le montant hors taxes et la TVA.
La TVA collectée par les entreprises apparaît comme un flux monétaire sortant et constitue une dette envers l'État.
Les achats d'entreprises incluent une TVA déductible, qui sera remboursée par l'État car l'entreprise n'est pas un consommateur final.
La TVA déductible est enregistrée en comptabilité comme une créance sur l'État.
Les entreprises doivent calculer la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible pour déterminer le montant de TVA à reverser ou à recevoir de l'État.
La TVA n'a pas d'impact sur le résultat des entreprises car elle est considérée comme un simple passage pour le compte de l'État.
Il existe différents taux de TVA en France, allant de 2,1% à 20% selon les produits ou services.
Les médicaments remboursables par la sécurité sociale, les journaux, et la contribution à l'audiovisuel public sont soumis à un taux de TVA de 2,1%.
Les produits alimentaires sont généralement soumis à un taux de TVA de 5,5%, avec des exceptions comme le chocolat noir qui est taxé à 20%.
La restauration et la vente de produits alimentaires préparés pour une consommation différée sont soumises à un taux de TVA de 5,5%.
Le taux normal de TVA, qui est de 20%, s'applique aux services non spécifiques et à certains produits comme les voitures et les confiseries.
Les départements d'outre-mer bénéficient d'un taux de TVA réduit de 8% pour certaines opérations.
Transcripts
bonjour et bienvenue à tous dans ce
court de fiscalité nous allons aborder
le chapitre 2 à savoir les principes et
les mécanismes de la tva et définir le
champ d'application de cet impôt
rappelons tout d'abord que tva signifie
taxe sur la valeur ajoutée la taxe sur
la valeur ajoutée a été créée par les
français en 1954 est institué aussi en
france depuis cette date le mécanisme de
prélèvement de cet impôt est tellement
intéressant qu'on a ensuite été copiés
la tv a ensuite été adopté par tous les
membres de l'union européenne
et aujourd'hui il y à plus de 130 états
dans le monde qui l'ont adopté vous avez
déjà un petit peu des connaissances sur
la tva et nous avons surtout rappelé
dans le dernier chapitre que la tva
rapporte à elle seule près de la moitié
des recettes fiscales de l'état c'est
donc la première ressource fiscale de
l'état dans ce chapitre on verra dans
une première partie est donc dans cette
première vidéo la présentation des
mécanismes de base de la tva avec à la
fois les principes le mode de calcul et
quelques applications et dans la
deuxième partie qui fera l'objet d'une
deuxième vidéo nous serons amenés à
définir le champ d'application de la tva
à savoir les personnes assujetties la
nature des opérations imposables et la
territorialité de la télé commençons
tout de suite par la présentation des
mécanismes de base de la tva la tva
c'est un impôt qui frappe la
consommation des biens et des services
donc c'est vous consommateurs finaux qui
quand vous allez faire vos courses vous
payez en fait un an maintenant et essai
qui est composé d'un montant hors taxes
et de tv mais ce montant de tva que vous
reverser aux entreprises les entreprises
n'ont pas le droit de le garder la
charge de l'impôt incombe aux
consommateurs repose sur le consommateur
mais la collecte de cet impôt repose sur
les entreprises
une fois que les entreprises ont récolté
votre tva et bien elles vont devoir la
reverser la reverser à qui est bien à
l'état
cette tva donc qui constitue un impôt
est calculé sur la valeur ajoutée créée
par les entreprises c'est à dire sur la
richesse créée par les entreprises
considérant les opérations d'achat et de
vente on va commencer par la vente
jusqu'à présent nous avions simplifier
ses opérations en mettant en évidence
lors d'une vente un flux réels sortant
et un flux monétaires immédiat ou
différé rentrer voici ce qui se passe en
réalité
concrètement lorsque vous vendez à un
client le client il ne va pas vous payer
simplement leur taxi va vous payer un
montant ttc qui se compose du montant
hors taxes et de tva cela correspond en
fait au montant des marchandises des
produits finis là ici j'ai plus des
marchandises mais elle aurait tout aussi
bien de prendre des produits finis donc
le montant des marchandises hors taxes
qui correspond bien aux flux sortants
vers le client puisque on a un flux
réels mais il ya également la tva qui
constitue également un flux sortant
c'est un flux monétaires sorte
indifférait pourquoi parce que quand
vous regardez le règlement en fait on a
récupéré le hors taxes et ça c'est
normal de récupérer leurs taxes non on a
surtout récupéré de la tva et en tant
qu'entreprise c'est tva ne nous
appartient pas on est obligé de la
reverser à l'état donc dès qu'on la
récupère et on sait qu'à un moment donné
il faudra la reverser c'est pour ça que
la tva collectée apparaît ici comme un
flux sortant c'est un flux monétaires
sorte en différé il faudra leur verser à
l'état mais plus tard synthétisant ce
schéma sur le court concrètement sur
leurs ventes les entreprises assujetties
allons définir ce que c'est qu'une
entreprises assujetties facture au
client un montant ttc qui se compose du
montant hors taxes et de tv un la tva
sur cette vente
on dit qu'elle est collectée pour le
compte de l'étape l'entreprise devra lui
reverser il s'agit donc d'une dette
envers l'état
c'est donc un compte de passif puisque
toutes les dettes apparaissent au passif
du bilan en comptabilité cela se
traduira par le crédit du compte 44 571
tva collectée que vous pouvez regarder
dans le plan de comptes
alors certes on n'est pas en compta mais
l'idée c'est aussi de faire le lien
entre le cours de fiscalité et le cours
de comptabilité
de l'autre côté on va être lié les
achats lorsque une entreprise fait un
achat auprès d'un fournisseur et bien
elle ne va pas simplement lui régler
leurs taxes mais elle va lui régler le
ttc qui se compose d'un mentor fax et de
tva de fait elle a réglé la tva cette
entreprise mais l'entreprise
elle n'est pas consommateur final donc
elle n'est pas censée en fait la payer
cette tva c'est pour ça que en
contrepartie de cette de ce règlement on
va avoir le flux réels qui va rentrer
correspond aux marchands dj fait un
achat donc le fleuret elle rentre et je
vais retrouver le montant de la tva qui
constituent ce qu'on appelle de la tva
déductible
ça veut dire que la tva que l'entreprise
là à verser à son fournisseur eh bien
l'état va lui rembourser car elle n'est
pas considérée comme consommateur final
il s'agit donc d'un flux monétaires
entre en différé puisque l'état va
rembourser l'entreprise autrement dit la
tva déductible est une créance sur
l'état en résume ceci dans le cours sur
leurs achats les entreprises payent un
montant ttc à leurs fournisseurs qui se
compose d'un montant hors taxes et de
télé à la tva sur cet achat pourrait
être déduite de la tva collectée sur les
ventes
autrement dit on va pouvoir se la faire
rembourser
cette tva déductible constitue une
créance sur l'état car l'état va lui
rembourser en comptabilité à votre avis
ça va se traduire pas ça va se traduire
par kehl
flux influent en 3 ou un flux sortant si
on regarde la flèche on voit bien que la
tva déductible est un flux monétaires
entre en différé il s'agit ici d'une
créance sur l'état l'état étant un tiers
on va donc d'éviter décomptes de tva
déductible
alors le compte de tva déductible c'est
le 44 56 mais selon la nature de la tva
déductible si c'est une tva déductible
sur autres biens et services
alors on utilisera le 44 5 166 6 et une
tva déductible sur immobilisations on
utilisera le compte tva déductible sur
immobilisation donc vous l'avez compris
l'entreprise sur ses ventes à de la tva
collectée qu'elle doit reverser à l'état
et sur ses achats elle a de la tva
déductible qu'elle va pouvoir se faire
rembourser
ayant tous les mois pour le régime
normal de tva l'entreprise va devoir
simplement faire la différence entre ce
qu'elle doit à l'état c'est à dire la
tva collectée est ce que l'état lui doit
c'est à dire sa tva déductible
concrètement deux situations peuvent se
passer
soit il y a plus de tva collectée que de
tva déductible
et dans ce cas là qui doit de l'argent à
qui on a dit que la tva collectée était
une dette pour l'entreprise et que la
tva déductible était une créance sur
l'état
ça veut dire que s'il y a plus de tva
collectée que de tva déductible
alors c'est l'entreprise qui va devoir
verser la différence à l'étang on
appelle ça la tva a décaissé ou tva à
payer
c'est donc la différence entre la tva
collectée sur les ventes et la tva
déductible sur les achats c'est le cas
le plus courant que généralement le
montant des ventes est supérieur au
montant des achats mais il se peut que
certains moi il y a plus de dtv ad du
type que tva collectée
ça va être le cas par exemple lorsqu il
y a un gros incendie mobilisation qui
donnent lieu à beaucoup de tva
déductible
prenez par exemple un achat d'un camion
qui fait vingt mille euros hors taxes ça
vous fait
vingt mille fois 20% 4000 euros de tva
déductible d'un coup donc il se peut que
sur certains mois il ya plus de tva des
multiples que tva collectée donc dans
ces cas là ça veut dire que vous avez
l'intérêt d'optique déductible est une
créance pour vous donc c'est l'état qui
vous doit plus d'argent que vous n'en
levé à l'état et dans ce cas là au final
à la fin du mois c'est pas vous qui
devez payer et à c'est l'état qui doit
vous rembourser le surplus de tva des
multiples sur la tva collectée
on appelle ça alors un crédit de tva et
vous détenez alors dans ce cas là une
créance sur l'état
donc si vous avez bien compris la tva
n'est pas une charge pour les
entreprises assujetties puisqu'elle n'a
pas d'incidence sur son résultat
en effet la tva va passer par
l'entreprise mais elle ne va pas
l'appauvrir elle collecte la tva et la
reverse paye de la tva à ses
fournisseurs mais elle se fait
rembourser et c'est pour ça que la tva
n'est pas enregistrée dans les comptes
de la classe 6 ce n'est pas une charge
s'est enregistrée dans les comptes de
créances et de dette
la tva est à la charge
on le retient du consommateur final
c'est le consommateur qui la paye lors
de ses achats il la paye à l'entreprise
et l'entreprise va devoir leur verser à
l'état
l'entreprise apparaît donc en matière de
tva comme un simple collecteurs d'impôts
pour le compte de l'état le contribuable
ces liens le consommateur le redevable
c'est bien l'entreprise ans et
l'entreprise qui reverse la tva est donc
qualifié d' impôts indirects
pour calculer la tva il va falloir
appliquer à ce qu'on appelle la base
imposable
un taux qui est prévu par la loi vous
connaissez les différents taux de tva ou
pas non ça vous dit quelque chose
quand je sais pas vous acheter un paquet
de mikado qui m'ont paquets de biscuits
préférés au chocolat noir vous rappelle
sais quel taux de tva rappelé alors ces
5 5 à 5 5 pour l'alimentaire et si
j'achète une voiture
les voitures c'est important il
yad'autres taux de tva qu'on verra tout
à l'heure donc là l'idée c'est d'avoir
déjà comment est-ce qu'on calcule un
montant de tva
donc il faut déterminer d'abord la base
imposable pour déterminer la base
imposable en fait on va facturer sur la
facture de loi devra apparaître le
montant hors taxes de ce qui a été
facturé donc par exemple quatre paquets
de mikado à 1 euro l'unité
on fera apparaître également les frais
accessoires la livraison ça peut être
des commissions d intérêt mais
essentiellement des frais de transport
par exemple quand vous commandez sur
internet on vous facture les frais de
transport et on va également vous
facturez s'il ya des importations mais
on verra pas le cas des importations
cette année des droits de douane et il
faudra enlever à ça les rabais remises
et ristournes qui sont des réductions à
caractère commercial ou par exemple si
vous achetez en grande quantité les
réductions viendront en diminution de ce
que vous devez payer
vous devrez également enlevé les
réductions financières ce qui sont des
réductions accordées aux clients
lorsqu'ils taille rapidement
donc si le teil au comptant par exemple
et donc en mettant tout ça dans l'ordre
dans la facture on apprendra sa en
comptabilité et bien vous déterminerez
la base imposable
ensuite il va falloir appliquer à cette
base imposable un taux de tva donc vous
m'avez dit que vous connaissiez des taux
de tva donc 5 5 et 20%
je suis d'accord mais ce que vous en
connaissez d'autres escapades au taux de
tva en france il n'a combien déjà des
taux de télé en fait depuis 2014 il y en
a quatre
il ya le tout
normal qui est à 20% vous avez un taux
réduit qui est à 10%
kate un taux plutôt par mois par un taux
réduit un taux intermédiaire vous avez
un taux réduit qui est à cinq et demi et
un taux particulier qui est à 2 1 %
uniquement pour certains éléments voyons
ce qui est soumis à ces différentes où
on commence par le taux à 2,1 pour cent
à devenir une important vous retrouvez
des médicaments remboursables par la
sécurité sociale
donc ils sont soumis au nom par exemple
vous achetez
je sais pas du paracétamol le
paracétamol est remboursé par la
sécurité sociale donc il ya de 20 % de
tva dans le prix de ce médicament
les journaux quotidiens et périodiques
sont également soumis à un taux de tva
deux importants les journaux quotidiens
et périodiques mais pas
des journaux particulier par exemple si
vous achetez playboy qui est un magazine
plutôt érotique
il n'est pas soumis à un taux réduit de
deux importants puisqu'on n'est pas là
dans la transmission d'informations ça
c'est pour la petite anecdote
plus étonnant la contribution à
l'audiovisuel public donc ce qui finance
les chaînes du secteur gleeks est
soumise elle même à la tva de deux
points importants
donc finalement c'est comme si vous
aviez une taxe sur une autre taxe est un
petit peu particulier
vous avez également pour favoriser le
domaine de la culture les 140 premières
représentations théâtrales et de cirque
donc ils sont soumis à un taux réduit ce
qui permet de lancer le spectacle est de
dégager un petit peu plus de marge pour
les pour les entreprises et puis
également la vente d'animaux vivants de
boucherie ou de charcuterie effectuées
par des redevables de la tva à des non
assujetties les redevables de la tva
c'est les entreprises et les non
assujetti ce sont des personnes qui ne
doivent pas collecté la tva et ne
doivent pas la déduire non par exemple
les particuliers à 5 5%
on va retrouver l'essentiel des produits
alimentaires alors l'essentiel sauf
exception puisque je vous ai dit en
fiscalité y avait beaucoup d'exceptions
donc la confiserie n'est pas soumise à
cinq et demi pour cent parce qu'il ya du
sucre dedans et c'est pas bon pour la
santé dont kaspar est taxé à 20 le
chocolat
ça dépend du chocolat le chocolat de
ménage de base va être soumis à un taux
de 5 et demi pour cent mais le chocolat
noir va être plutôt soumis à un taux de
20%
mais les chocolatiers essaye de faire en
sorte que ce dispositif change
puisqu'ils voudrais bien avoir un taux
de tva à 5 et demi pour pouvoir proposer
des prix plus attractifs
et puis traditionnellement la margarine
et les graisses végétales qui s'opposent
en fait à au beurre sont soumises
un taux de 20% alors l'idée c'est que le
dans le beurre il ya du lait et qu'à un
moment donné on a voulu favoriser les
producteurs de lait et donc du coup on a
taxé à 20% la margarine qui est une
un produit qui remplace le beurre et on
a laissé à 5,5 mais depuis on a montré
que finalement les graisses végétales
avait aussi des apports pour la santé
donc là aussi chaque année les
fabricants de margarine et graisses
végétales demandent à pouvoir bénéficier
d'un taux à 5 à 10%
le caviar est également taxées à 20%
c'est considéré comme un produit de luxe
et tout ce qui est poisson alcoolisé
s'est également taxées à 20%
ensuite toujours à cinq et demi pour
cent vous avez la restauration et la
vente de produits alimentaires préparer
si la consommation différée est possible
ça veut dire que concrètement si vous
achetez un instant lui que ça marche pas
parce que votre sandwich vous devez le
manger tout de suite mais si vous
achetez un pain au chocolat vous avez
bien mais c'est quoi la différence entre
le pain au chocolat elles sont riches et
bien en cours c'est à dire que le pain
au chocolat vous n'êtes pas obligé de le
manger tout de suite vous pouvez le
conserver et le manger le lendemain une
manière générale c'est les produits
alimentaires qui sont préparés donc
éventuellement avec une couverture
plastique dessus qui permet ensuite de
lemaitre au micro ondes qui sont subir
un taux de tva à 5 et demi pour cent
mais c'est vraiment le fait de pouvoir
faire une consommation différée qui fait
qu'il ya un taux à 5 ennemis parce que
sinon la restauration c'est à 10%
vous avez également les livres qui sont
à cinq et demi pour cent le taux a été
baissée pour favoriser la consommation
de produits culturels
l'abonnement au gaz et à l'électricité
mais pas la consommation la consommation
est soumise à un autre tôt les places de
cinéma théâtre et concerts hors première
représente
on a évoqué tout à l'heure les
équipements et prestations pour
personnes dépendantes sont également
soumises à un taux réduit les boissons
sans alcool et au mais uniquement en
bouteilles et canettes parce que ça
permet une consommation différée si par
contre vous prenez des boissons mais
sous forme d'un gobelet du type des
fast-foods et vous avez juste un gobelet
bien vous ne pouvez pas envisager de
consommer cette boisson plus tard
puisque les bulles vont partir et donc
ça sera soumis à un taux de 10%
et puis les cantines scolaires du
premier son second degré sont également
soumises à s'incliner
enfin vous avez le dernier taux étant le
dernier taux c'est pour tout le reste
tout ce qui n'est pas dans des cas très
spécifique est soumis au taux normal
donc vous allez vous retrouver avec la
coupe de cheveux chez le coiffeur le
sweatshirt l'alcool les voitures et puis
les confiseries malheureusement à les
confiseries qui sont soumises à 20%
sachez que sur les départements
d'outre-mer c'est un taux de 8 ennemis
qui va s'appliquer sur les opérations
qui sont soumises à 20 % en métropole
donc ça permet en fait de compenser en
partie le coût du transport est de faire
en sorte que les prix soient pas trop
élevés sur guadeloupe martinique etc et
donc ils ont une imposition de
spécifique on va faire une première
application on va calculer la base
imposable à tva elle entend être pc donc
c'est une application qui sert aussi
bien à la fiscalité qu'à la comptabilité
puisqu'on va en profiter pour voir
l'enregistrement comptable le 12 octobre
de l'année n le fournisseur arthur a
vendu au client bernard l'ordinateur
pour un montant de 600 euros hors taxes
c'est la facture numéro 15 a réglé son
bijou va donc présenter notre première
facture alors de façon un peu intuitive
sur une facture en fait il ya un
émetteur et un récepteur donc l'émetteur
ça va être qui le fournisseur houleux où
le client ici est bien bien sûr c'est le
fournisseur et cet émetteur et va se
mettre en haut à coach donc c'est la
personne qui établit la facture est
forcément le client va se mettre en bas
à droite on va faire apparaître arthur
et bernard n'entretenait en haut à
gauche c'est toujours le fournisseur est
en bas à droite de l'en tête puisque là
vous êtes sur l'antenne de la facture
c'est le client
ensuite on va faire apparaître les
informations qui concernent cette
facture donc je vous rappelle qu'il ya
des informations obligatoires sur la
facture à savoir le numéro deux la
facture le
la date d'établissement de cette facture
et il y aura également les conditions de
règlement puisque là il s'est marqué à
régler sous les jours donc je fais
apparaître ces éléments donc le numéro
deux la facture qu est généralement au
milieu de l'en tête
la date apparaît soit haut à droite en
bas à gauche s'est pas normalisée et en
bar apparaissent les conditions de
règlement
à partir de là je vais faire apparaître
la quantité et le prix des éléments qui
ont été facturés alors il ya un
ordinateur pour un montant de 600 euros
donc très simplement l'ordinateur ne
correspond à un montant hors taxes de
600 euros
il s'agira de ma base imposable je vais
donc calculer la tva sur la base de ces
600 euros à quel taux de tva est soumis
l'ordinateur à votre avis c'est quel
type de biens alors c'est pas un bien
qui est soumis c'est pas de
l'alimentaire s'est pas soumis à un taux
de 10 % donc c'est forcément un bien qui
est soumis au taux normal donc on va
calculer la tva en faisant base
imposable 600 euros x un taux de tva de
20% ce qui vous donne 120 euros ici donc
600 x 20 % savent bien les calculs sur
la calculatrice parce que pour certains
vous n'êtes pas très à l'aise avec les
pour chantal donc n'hésitez pas ceux qui
veulent aller plus vite vous pouvez
faire 600 x 0 2 évidemment ça donne la
même chose une fois qu'on a le montant
hors taxes et la tva quand on additionne
leurs taxes et la tva on obtient un
montant ttc ttc ça veut dire toutes
taxes comprises
donc c'est ce qu'on appelle le net à
payer ttc net à payer car c'est ce que
le client va devoir payer à reculons à
son fournisseur pour un montant de 720
euros pour pouvoir enregistrer cette
facture on a besoin d'abord d'identifier
la nature de l'opération réalisée par
arthur
rappelons tout d'abord qu'arthur il est
précisé que i les grossistes ça veut
dire que ici il
son activité consiste à acheter à
revendre des ordinateurs ou du matériel
informatique
donc ici arthur et fournisseurs il a
vendu à bernard
ordinateur il s'agit donc d'une vente de
marchandises et cette vente de
marchandises elle a lieu au comptant ou
à crédit
eh bien il est précisé que le règlement
a lieu sous huitaine ce week-end ça veut
dire sur huit jours donc le paiement
n'est pas immédiat il s'agit donc d'une
vente de marchandises un crédit on va
tous d'avoir enregistré le flux réels
donc le flux réalise est un flux réels
sortant puisqu'on est en train de vendre
aux clients qu'ils la valeur de ce qu'on
voit aux clients et bien c'est le
montant de l'ordinateur du coup je fais
apparaître 707 ventes de marchandises au
crédit pour 600 euros sur cette facture
il ya de la tva cette tva est elle de la
tva déductible de la tva collectée sur
les ventes
qu'est ce qu'on a la tva collectée à une
interdiction une idée est bien la tva
que vous facturer à votre client c'est
de la tva collectée
cette tva collectée constitue-t-elle une
créance ou une dette envers l'état
et bien cette tva vous n'avez pas le
droit de la garde et vous allez à
récupérer dans un premier temps en tant
que fournisseur mais vous allez devoir
la reverser à l'état
il s'agit donc d'une dette envers l'état
et c'est pour ça qu'elle va apparaître
également au crédit d'une manière
générale
retenez que la tva c'est comme le petit
boulet de l'opération principale donc si
votre vente allait au crédit et qu'elle
sort votre tv à elle va également être
crédit elle va également se retrouver en
flux sortants c'est un flux sortant
différé ici car on devra alors verser en
contrepartie le client doit payer
donc on enregistre la créance sur le
client 411 clients pour 720 euros petit
moyen mnémotechnique ici deuxième moyen
et mot technique 1re en plus du petit
boulet vous avez le compte de ventes qui
commencent par un set et dans la tva
collectée vous avez également un set
comme ça ça vous rappelle que sur les
ventes il ya de la tva collectée
enregistrons maintenant cette facture
dans le journal de l'entreprise bernard
bernard ici est positionné en tant que
client on va changer de comptabilité
d'habitude nous fait pas ça on reste
toujours celle vaine entreprise mais on
va se demander ce qui se passe dans la
comptabilité de berne a donc bernard ici
est positionné en tant que client son
activité il est noté dans le contexte
qu'il est entrepreneur dans le bâtiment
et donc il a acheté un ordinateur
alors à quoi va lui servir cet
ordinateur en fait ça là ça va lui
servir probablement gérer sa facturation
ses commandes des choses comme ça donc
cet ordinateur il va l'acheter pour le
garder dans l'entreprise il s'agit donc
d'une acquisitions d'immobilisations
pour l'us acquisitions d'immobilisations
à crédit eh bien puisque vous avez
acheté une immobilisation le flux
entrant dans un premier temps correspond
à cette immobilisation il faut donc
chercher le numéro de compte dans lequel
enregistré l'ordinateur on trouve le
compte de 1183 matériel de bureau et de
matériel informatique pour 600 euros
ensuite on identifie la nature de la tva
ici j'ai fait un achat donc la tva qui
apparaît sur cet achat
en fait je la paye à mon fournisseur
mais l'état va me la rembourser il
s'agit donc d'une tva déductible sur
immobilisations le compte 44 562 comme
pour les ventes on avait la tva
collectée qui étaient du même côté que
la vente la vente elle sortait donc la
tva collectée elle sortait est bien là
lâche à rentrer et bien la tva
déductible va également être considéré
comme un flux entrants c'est un flux
entrants différé car l'état nous
remboursera ses 100 euros qu'on a ici
payés aux fournisseurs
en contrepartie nous n'avons pas encore
payé ce matériel de bureau et
informatique en tout cas bernard n'a pas
encore payé donc il a une dette hellène
dette vis-à-vis d'eux qu'ils visent à
vis d'arthur qui est son fournisseur
d'immobilisation donc en contrepartie on
crédite le compte fournisseurs
d'immobilisation petits moyens mais ma
technique ici votre acquisition commence
par un deux et votre compte de tva
déductible sur immobilisation de fini
par 1 2 ça peut vous permettre de vous
rappeler quels types de tva il convient
de choisir
donc on retient que pour calculer le
montant de la tva il convient de prendre
le net hors taxes de la facture jeudi le
net parce que ça peut être nette de
réduction commerciale et financière ne
comprend le dernier net de la facture et
on multiplie par le taux de tva qui
correspond à ce qui a été facturé pour
trouver le montant ttc
on prend donc le net hors taxes plus le
montant de la tva et de fait si on
remplace l'expression de la tva dans la
2ème équation on se retrouve avec
montant ttc égale net hors taxes plus
nette hors taxes fois taux de tva et en
mettant en facteur net hors taxes eh
bien ça nous donne ttc égal hors taxes x
1 plus le taux de tva
de fait vous pouvez retrouver un montant
hors taxe très facilement en prenant le
ttc et en divisant par un plus le taux
de tva pour faire le lien avec les
différents taux de tva qui existe
prenons les taux les plus simples donc
je vais prendre ici le pointeur laser
laser
vous avez ici pour le taux de 20% ainsi
le plus courant vous avez le montant de
tva qui correspond à hors taxes fois
0,20 0,20 ses 20 / sens pour trouver le
ttc ont fait hors taxes x 1 plus le taux
de tva ça donne 1,2 puisque 20% est égal
à 0 2 et pour trouver le hors taxes en
fait c'était c / 1,2 pour le deuxième
taux le plus courant quel taux à 5,5 ont
fait tva etc alors taxe fois 0,055 ou
alors on fait foi 5.5 / 100 sur laquelle
il l'atrice le ttc hors taxes fois un
plus le taux de tva donc 1,055 faites
bien attention à bien mettre le zéro et
hors taxe égale ttc / 1,055 vous vous
retrouvez les trois formules ici
on continue avec l'explication en fait
de la façon que l'on a en france de
récupérer cette récupérer la tva
concrètement tva ça veut dire taxe sur
la valeur ajoutée et la valeur ajoutée
c'est la richesse que l'entreprise créée
cette richesse
on peut la calculé en faisant la
différence entre le chiffre d'affaires
et les consommations intermédiaires
consommations intermédiaires c'est les
achats de matières premières de
marchandises les autres achats et
charges externes les postes qu'on
retrouve dans le bilan donc chaque
entreprise en fait devrait logiquement
calculer la tva sur sa valeur ajoutée
qu'elles devraient calculé ça obligerait
les entreprises à calculer
systématiquement leur valeur ajoutée et
ensuite à récupérer le montant de cette
taxe sera un petit peu compliqué donc
dans la pratique on procède facturant
systématiquement le consommateur et on
autorisant les entreprises à déduire la
tva qu'elle paye sur ses achats
voyons comment ça se passe en réalité
considérons ici une scierie donc une
scierie c'est une entreprise qui
fabrique du bois donc elle va exploiter
la forêt et puis il en ressort des
planches de bois donc cette série on va
considérer qu'elle n'a pas d'achat photo
très simple elle a été chercher du bois
dans la forêt
on néglige toutes les charges qu'elle a
qu'elle a consommé et on considère
qu'elle a vendu du bois à un ébéniste un
ébéniste c'est un fabricant de meubles
pour 500 euros
les ministres b lui a fabriqué du coup
un meuble qui l'a revendue à un
commerçant donc un distributeur de
meubles pour un montant de 2000 euros et
le commerçant c'est a vendu le meuble en
question il a revendu puisque c'est à un
distributeur de meubles comme par
exemple but il a revendu ce meuble un
consommateur final qu'on appelle des
puisqu'il y avait ici à chaque fois des
ventes il ya des factures qui ont été
établis par les trois intermédiaires
vous avez tout d'abord une première
facture qui a été établie par la syrie à
qui est ici fournisseurs qui a vendu à
son client
l'ébéniste b le montant du bois qui est
facturé est de 500 euros le montant de
la tva qui va être calculée sur cette
transaction est de 100 euros c'est à
dire 500 x 20 % et en faisant 500 qu'on
trouve un montant ttc de 600 euros je
voulais c'est faire pause et établir les
factures de l'ébéniste b qui facturent
le commerçant c est le commerçant c'est
qu'ils facturent le consommateur final
des fêtes pose sur la vidéo et faites
vos calculs on trouve ici pour les
ministes paie donc un meuble à 2000
euros nous tva à 20% pour 400 euros et 1
ttc pour 2400 euros et pour la dernière
facture on trouve un meuble pour une
valeur de 3000 une tva à 600 euros et 1
ttc pour 3600 euros
concrètement on va se demander pour
chaque entreprise
quel est le montant de la tva a décaissé
qu'ils ont donc je rappelle la tva dtcc
la différence entre la tva qu'ils ont
collecté et la tva déductible qu'ils
vont se faire rembourser par l'état
considérons tout d'abord la syrie a donc
la série à elle a vendu à l'ébéniste b l
add ons
ici un montant de tva qui est 200 euros
cette tva est elle de la tva collectée
ou de la tva déductible
eh bien il s'agit d'une facture ici de
vente pour la série à
donc il s'agit d'une tva collectée sur
les ventes pour un montant de 100 euros
la série a at elle acheté quelque chose
à quelqu'un
et bien non pas dans l'exemple
simplifiée que j'ai fait ici goût cette
série a n'a pas de tva déductible et de
l à une tva à décaisser qui est égal à
il a une tva collectée sur ces 22 400
euros une tva déductible sur achat de
100 euros il a donc une tva à décaisser
de 300 euros
tejeda a décaissé envers l'état ont fait
la même chose avec le commerçant c'est
le commerçant c'est a revendu le meuble
le meuble aux consommateurs d pour un
montant de 3600 euros ttc
lors de cette vente il a collecté de la
tva à hauteur de 20 % c'est-à-dire ici
20% des 3000 euros mais le commerçant
ces appareils également sur cette
facture il a pas ici en tant que client
puisqu'il avait acheté le meuble à
l'ébéniste lors de cet achat il a
supporté de la tva cette tva qu'il a
supporté et bien l'état va lui
rembourser il s'agit de tva déductible
la situation du commerçant c'est à la
fin du mois est donc la suivante il a
une tva collectée sur ses ventes de 600
euros une tva déductible sur ses achats
de 400 euros
et de fait une tva à décaisser de 200
euros voyons maintenant ce qui s'est
passé sur l'ensemble de ce processus
désolé pour les problèmes de son et les
variations de son je viens de me rendre
compte que j'étais un petit peu trop
près du micro et que du coup ça fait un
peu d'écho j'espère que ça vous fait pas
trop mal aux oreilles
voyons ce qui s'est passé donc sur
l'ensemble du processus globalement vous
avez la syrie acquis à reverser 100
euros l'ébéniste b qui a reversé 300 et
le commerce ans et qui a reversé 200
euros eh bien le total de la tva a
décaissé qui a été reversée par toutes
les entreprises correspond en fait à la
taxe qui a été suturée facturé au
consommateur final puisque ce qu'on vous
regardez bien
globalement on a reversé un manteau
2 600 euros qui correspond à l'addition
de tous les montants ici que j'ai mis en
gris et ses 600 euros correspondent
justement en fait à la taxe qui est à la
charge du consommateur final puisque le
consommateur final lui il paye ses 600
euros mais personne ne va lui rembourser
et l'état a bien récupéré ses 600 euros
il les a pas récupérer uniquement par le
commerce en c1 il les a récupérés par
l'ensemble des acteurs du processus
économique
voilà pour cette première partie de
cours je vais vous inviter à faire
quelques exercices pour voir si vous
avez bien compris les notions pour cela
vous prenez votre polycopiés à la page 5
vous allez me faire l'exercice 1 donc il
s'agit simplement de reprendre la liste
des taux de tva ou demander à quel taux
son sourire les différentes opérations
suffit juste de cocher ensuite vous me
ferez l'exercice 2 pour bien comprendre
le la notion de tva collectée tva
déductible
donc il ya différentes opérations qui
sont réalisés entre différentes
entreprises
il s'agira d'identifier à chaque fois
qui est vendeur qui est acheteur
établissez mois les factures qui sont
établis établissez mois les factures
établissements français établi ces mots
les factures qui ont lieu lors de ces
échanges et ensuite vous devez me
déterminer comme on l'a fait dans le
court le montant de la tva à reverser à
l'état où le crédit de tva
éventuellement et ensuite vous me ferez
l'exercice numéro 4 qui consiste à
calculer
soit des montants de tva soit des
montants ttc soit le retrouver un rotax
donc l'idée est de savoir un petit peu
se singulariser avec des calculs de tva
benard bon courage
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