U.S Supreme Court Explained | What is the role of the U.S. Supreme Court? Judicial Branch Explained

Summary

Dans cette vidéo, Dan Zimmerman explore le rôle fondamental de la Cour Suprême des États-Unis, en retraçant son origine, son évolution et son influence sur le système politique américain. Il explique comment la Cour a été créée après la Convention constitutionnelle de 1787, la manière dont ses juges sont nommés, et leur mandat à vie. La vidéo détaille également le processus de sélection des affaires, la prise de décision et la mise en œuvre des jugements, soulignant l'importance de la Cour, bien qu'elle n'ait pas le pouvoir d'exécution direct de ses décisions.

Takeaways

• 😀 Le rôle de la Cour Suprême des États-Unis est essentiel pour vérifier les lois et les actions de l'exécutif dans le cadre du gouvernement américain.
• 😀 La Cour Suprême a été fondée après la Convention constitutionnelle de 1787 pour créer une branche judiciaire nationale et indépendante.
• 😀 Le pouvoir de révision judiciaire a été établi sous le juge en chef John Marshall, permettant à la Cour d'examiner et d'annuler des lois contraires à la Constitution.
• 😀 Le nombre de juges de la Cour Suprême a varié au fil du temps, avec un maximum de 10 juges en 1863, avant de revenir à 9 juges en 1869.
• 😀 Le processus de nomination des juges de la Cour Suprême implique une nomination par le président et une confirmation par le Sénat, avec des délais de confirmation variant en moyenne autour de 67 jours.
• 😀 Les juges de la Cour Suprême ont un mandat à vie, sauf en cas de destitution, de démission ou de retraite.
• 😀 Chaque année, la Cour reçoit environ 7000 requêtes, mais elle n'en retient que 100 à 120 en moyenne, en appliquant la règle des quatre (si quatre juges veulent entendre un cas, il est accepté).
• 😀 La Cour Suprême choisit généralement des affaires ayant des implications larges et significatives, comme les droits à la vie privée ou les divergences entre les décisions des juridictions inférieures.
• 😀 Les audiences de la Cour Suprême commencent en octobre et se terminent généralement en juin. Chaque côté a environ 30 minutes pour présenter son argumentation.
• 😀 La Cour Suprême annonce ses décisions par une opinion majoritaire, qui est préparée par le juge le plus ancien du côté majoritaire, et des opinions dissidentes peuvent aussi être publiées.
• 😀 Bien que la Cour Suprême ait un pouvoir décisionnel fort, son pouvoir d'exécution est limité, nécessitant l'appui des branches exécutive et législative pour appliquer ses décisions.
• 😀 Un exemple marquant est l'affaire *Brown v. Board of Education* (1954), où la Cour a déclaré la ségrégation raciale inconstitutionnelle, mais l'application de cette décision a pris des années.

Q & A

Quelle est l'origine de la Cour suprême des États-Unis ?

La Cour suprême a été créée après la Convention constitutionnelle de 1787, où les délégués ont débattu de la séparation des pouvoirs et ont proposé l'idée d'une branche judiciaire nationale. Le rôle exact de la Cour n'a été défini que plus tard, avec la loi judiciaire de 1789.

Quel rôle la Cour suprême a-t-elle joué sous la direction de John Marshall ?

Sous John Marshall (1801-1835), la Cour suprême a affirmé le principe du contrôle judiciaire, c'est-à-dire le pouvoir d'examiner et de décider si une loi ou une réglementation est conforme à la Constitution des États-Unis.

Comment la composition de la Cour suprême a-t-elle évolué au fil du temps ?

La Cour a commencé avec six juges en 1789 et son nombre a varié au fil des ans, atteignant un maximum de dix juges en 1863. En 1869, la loi sur les juges de circuit a fixé le nombre de juges à neuf, nombre qui est resté constant depuis.

Qui nomme les juges de la Cour suprême et comment sont-ils confirmés ?

Le président des États-Unis nomme les juges de la Cour suprême, et leur nomination doit être confirmée par le Sénat. Il n'y a pas de qualifications formelles requises par la Constitution pour être nommé juge.

Combien de temps un juge de la Cour suprême reste-t-il en fonction ?

Les juges de la Cour suprême occupent leur poste à vie, sauf en cas de destitution par le Congrès, de démission ou de retraite. Leur mandat est donc très imprévisible.

Combien de cas la Cour suprême examine-t-elle chaque année ?

La Cour reçoit environ 7000 demandes chaque année, mais elle n'en choisit que 100 à 120 pour les examiner, en fonction de leur portée et de leur impact potentiel.

Comment la Cour suprême choisit-elle les cas qu'elle va examiner ?

La Cour sélectionne principalement les cas ayant des implications importantes au-delà des parties impliquées, comme ceux portant sur des droits constitutionnels ou des décisions contradictoires des juridictions inférieures.

Que se passe-t-il lors de l'audition d'un cas à la Cour suprême ?

Les audiences commencent en octobre et se terminent en juin. Chaque partie a environ 30 minutes pour présenter son argumentation, et les juges posent des questions et débattent entre eux. Après l'audience, les juges se réunissent en privé pour discuter et rendre leur décision.

Comment la Cour suprême annonce-t-elle ses décisions ?

Lorsqu'une décision est rendue, les opinions des juges sont publiées. Une décision unanime (9-0) est rare, les décisions étant généralement partagées. La majorité rédige une opinion, tandis que les juges dissidents publient leurs opinions séparées.

Quel est le pouvoir de la Cour suprême pour mettre en œuvre ses décisions ?

La Cour suprême n'a pas de mécanisme direct pour mettre en œuvre ses décisions, comme une force militaire. Elle doit compter sur l'exécutif et le législatif pour soutenir ses jugements. Cependant, ses décisions ont un impact majeur sur la société, comme l'illustre l'affaire Brown v. Board of Education (1954).