COURS DE FISCALITÉ - GEA - PRINCIPES ET MÉCANISMES DE LA TVA - Vidéo 2.1

Summary

Dans ce court chapitre de fiscalité, nous explorons les principes et les mécanismes de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), ainsi que son champ d'application. Depuis sa création en France en 1954, la TVA est devenue un mécanisme de prélèvement d'impôt adopté par plus de 130 états dans le monde. La TVA représente près de la moitié des recettes fiscales de l'État, la rendant la première ressource fiscale. Le texte explique que la TVA est un impôt sur la consommation des biens et des services, payé par les consommateurs finaux mais collecté par les entreprises qui la reversent à l'État. Les entreprises, considérées comme des collecteurs d'impôts, ne conservent pas la TVA mais la déduisent sur leurs achats, créant ainsi un système de crédit et de déduction. Le chapitre détaille également les différents taux de TVA en France, allant de 2,1% à 20%, selon les produits ou services. Des exemples concrets illustrent le calcul de la TVA et son enregistrement comptable, soulignant l'importance de cette taxe dans la gestion financière des entreprises.

Takeaways

• 📚 La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) a été créée en France en 1954 et est devenue la principale source de revenus pour l'État, représentant près de la moitié de ses recettes fiscales.
• 🌍 Le mécanisme de la TVA a été adopté par plus de 130 États dans le monde, après que l'Union Européenne et d'autres pays l'aient adoptée.
• 💡 La TVA est un impôt sur la consommation des biens et des services, payée par les consommateurs finaux, mais collectée par les entreprises qui la reversent ensuite à l'État.
• 🔄 L'entreprise, dans le cycle de la TVA, agit comme un intermédiaire collectant la TVA sur ses ventes (TVA collectée) et pouvant déduire la TVA sur ses achats (TVA déductible).
• 🧾 Les entreprises doivent déclarer la TVA collectée et la TVA déductible lors de leurs déclarations fiscales, et le solde, soit le montant à reverser à l'État (TVA à décaisser) ou le crédit de TVA.
• 🛒 Lorsqu'une entreprise effectue des ventes, elle facture le montant TTC (Toutes Taxes Comprises), qui comprend le prix hors taxes et la TVA calculée sur la valeur ajoutée.
• 🛍️ Sur les achats, l'entreprise paye un montant TTC et reçoit en contrepartie la TVA déductible, qui sera remboursée par l'État, à condition que l'entreprise ne soit pas un consommateur final.
• 📊 La TVA est calculée en appliquant un taux de TVA prévu par la loi sur la base taxable, qui peut varier selon les produits ou services, allant de taux réduits à taux normaux ou intermédiaires.
• 'taxes' 🏢 Les entreprises apparaissent comme des collecteurs d'impôts pour le compte de l'État, sans que la TVA n'affecte directement leur résultat financier.
• 📉 La TVA n'est pas enregistrée dans les comptes de charges, mais plutôt dans les comptes de créances et dettes, reflétant le rôle passif des entreprises dans le processus de collecte.
• 📝 La TVA est un impôt indirect, ce qui signifie que le contribuable final est le consommateur, qui paie la TVA à l'entreprise qui la reverse ensuite à l'État.

Q & A

Quelle est la signification de la TVA?

La TVA signifie Taxe sur la Valeur Ajoutée. C'est un impôt qui frappe la consommation des biens et des services et est perçue par les entreprises lors de la vente de ces biens et services.

Qui a créé la TVA et en quelle année?

La TVA a été créée par les Français en 1954 et a été instituée en France depuis cette date.

Comment la TVA est-elle perçue par les entreprises?

Les entreprises perçoivent la TVA lors de la vente de biens et services. Elles facturent un montant TTC (Toutes Taxes Comprises) qui comprend le montant hors taxes et la TVA. Cette TVA est ensuite reversée à l'État.

Quels sont les différents taux de TVA en vigueur en France?

En France, depuis 2014, il existe quatre taux de TVA : le taux normal à 20%, le taux réduit à 10%, le taux intermédiaire à 5,5%, et un taux particulier à 2,1% pour certains éléments.

Quels types de biens et services sont soumis au taux de TVA réduit?

Parmi les biens et services soumis au taux réduit de TVA figurent les médicaments remboursables par la sécurité sociale, les journaux quotidiens et périodiques, les premières représentations théâtrales et de cirque, la vente d'animaux vivants pour la boucherie ou la charcuterie, et l'essentiel des produits alimentaires.

Comment la TVA est-elle calculée sur les ventes d'une entreprise?

La TVA est calculée sur la base imposable, qui est le montant hors taxes facturé pour les ventes. Ce montant est multiplié par le taux de TVA applicable pour obtenir le montant de la TVA à collecter.

Que signifie le terme "TVA déductible" et comment cela fonctionne-t-il?

La TVA déductible est la TVA payée par une entreprise sur ses achats qui sera remboursée par l'État. Cela signifie que l'entreprise peut déduire cette TVA de la TVA collectée sur ses ventes.

Quelle est la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible?

La TVA collectée est la TVA que l'entreprise facture à ses clients et doit reverser à l'État. La TVA déductible est la TVA payée par l'entreprise sur ses propres achats et qui sera remboursée par l'État.

Comment la TVA est-elle enregistrée dans les comptes d'une entreprise?

Dans les comptes d'une entreprise, la TVA collectée est enregistrée en compte de passif sous la forme d'une dette envers l'État (compte 4457 TVA collectée), tandis que la TVA déductible est enregistrée en compte d'actif sous la forme d'une créance sur l'État (compte 4456 TVA déductible).

Quels sont les cas où une entreprise peut avoir un crédit de TVA?

Un crédit de TVA peut se produire lorsqu'il y a plus de TVA déductible que de TVA collectée. Cela signifie que l'État doit rembourser l'entreprise pour la différence, au lieu de l'entreprise devoir reverser de l'argent à l'État.

Comment la TVA affecte-t-elle le résultat financier d'une entreprise?

La TVA n'a pas d'incidence directe sur le résultat financier d'une entreprise car elle est considérée comme un simple collecteur d'impôts pour le compte de l'État. La TVA est reversée à l'État et ne diminue pas les profits de l'entreprise.

Outlines

00:00

😀 Introduction à la TVA

Le paragraphe 1 introduit le sujet de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), expliquant qu'elle a été créée en France en 1954 et est devenue un mécanisme de prélèvement d'impôt largement adopté par plus de 130 États. Il souligne l'importance de la TVA en tant que première ressource fiscale de l'État et explique le rôle des entreprises dans la collecte de cette taxe. Le texte décrit également le processus de calcul de la TVA basé sur la valeur ajoutée et le cycle de collecte et de remboursement entre les entreprises et l'État.

05:03

💡 Principes de la TVA et mécanismes de calcul

Dans le paragraphe 2, le script se concentre sur les principes de base de la TVA, y compris le mode de calcul et les applications. Il explique que la TVA est un impôt sur la consommation des biens et des services, payée par les consommateurs finaux. Les entreprises sont chargées de collecter la TVA, qu'elles ne peuvent pas conserver, mais doivent la reverser à l'État. Le paragraphe détaille également le traitement comptable de la TVA collectée et déductible, ainsi que les situations où la TVA collectée peut être supérieure ou inférieure à la TVA déductible.

10:03

📚 Taux de TVA et détermination de la base imposable

Le paragraphe 3 traite des différents taux de TVA applicables en France et explique comment déterminer la base imposable pour le calcul de la TVA. Il mentionne les taux normaux, réduits et spécifiques, ainsi que les cas où des rabais, remises et ristournes doivent être déduits de la base imposable. Le texte fournit également des exemples concrets pour illustrer le processus de calcul de la TVA.

15:05

🔍 Application de la TVA à des cas spécifiques

Le paragraphe 4 se concentre sur l'application de la TVA à des cas spécifiques, en utilisant l'exemple d'une vente d'ordinateur. Il explique en détail comment établir une facture, y compris les informations obligatoires, le calcul du montant de la TVA et le montant total à payer. Le texte fournit également des conseils pratiques pour comprendre et appliquer les notions de TVA collectée et déductible.

20:07

🏢 Comptabilité des opérations de vente et d'achat

Dans le paragraphe 5, le script explore la comptabilité des opérations de vente et d'achat liées à la TVA. Il explique comment enregistrer la TVA collectée et déductible dans les livres comptables, en utilisant l'exemple d'une entreprise de vente d'ordinateurs. Le texte détaille les comptes comptables appropriés pour enregistrer ces transactions et souligne l'importance de comprendre la nature de la TVA dans le cycle de vente et d'achat.

25:08

🧮 Formules de calcul de la TVA et de l'HT

Le paragraphe 6 fournit des formules pour calculer le montant de la TVA à partir du montant hors taxes (HT) et inversement. Il explique comment utiliser ces formules avec les taux de TVA les plus courants en France, y compris le taux normal de 20% et le taux réduit de 5,5%. Le texte met également en évidence la manière dont la TVA est récupérée en pratique, en calculant la valeur ajoutée d'une entreprise et en déduisant la TVA payée sur les achats.

30:10

📈 Exemple concret de chaîne de vente et d'impact de la TVA

Dans le paragraphe 7, le script présente un exemple concret d'une chaîne de vente allant d'une scierie à un ébéniste, puis à un commerçant et finalement au consommateur. Il explique comment chaque entreprise dans la chaîne calcule et reverse sa propre TVA, et comment la TVA est finalement récupérée par l'État au niveau du consommateur final. Le texte illustre le fonctionnement de la TVA tout au long de la chaîne de production et de distribution.

35:12

📚 Exercices pratiques pour comprendre la TVA

Le paragraphe 8 encourage les apprenants à effectuer des exercices pratiques pour renforcer leur compréhension des notions de TVA collectée et déductible. Il souligne l'importance de comprendre les rôles respectifs des vendeurs et des acheteurs dans différentes opérations, d'établir les factures correspondantes et de calculer le montant de la TVA à reverser à l'État ou le crédit de TVA éventuel.

Keywords

💡TVA

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est un impôt indirect qui frappe la consommation de biens et services. Elle est calculée sur la valeur ajoutée créée par les entreprises, c'est-à-dire le montant par lequel le prix de vente dépasse le prix d'achat. Dans le script, la TVA est présentée comme la première ressource fiscale de l'État, soulignant son importance dans le système fiscal.

💡Mécanismes de base de la TVA

Ce concept fait référence aux principes fondamentaux de fonctionnement de la TVA, y compris la manière dont elle est calculée, collectée et reversement par les entreprises aux consommateurs finaux. Dans le script, l'explication porte sur la TVA comme un flux monétaire qui sort des entreprises lorsqu'elles facturent des clients et qui doit être reversée à l'État.

💡Champ d'application

Le champ d'application de la TVA détermine quelles personnes, quelles opérations et quelles localisations géographiques sont soumises à cette taxe. Le script mentionne que cela fera l'objet d'une définition plus précise dans une deuxième vidéo, montrant l'importance de cette notion pour comprendre l'ensemble du système de TVA.

💡Consommateurs finaux

Les consommateurs finaux sont ceux qui achètent des biens ou des services pour usage personnel et non pour la revente ou l'usage professionnel. Dans le contexte du script, c'est sur les achats des consommateurs finaux que repose le paiement final de la TVA, qui est initialement collectée par les entreprises.

💡Taux de TVA

Les taux de TVA varient selon les différents types de biens et services et sont fixés par la loi. Le script mentionne plusieurs taux, notamment le taux normal à 20%, le taux réduit à 10%, et d'autres taux spécifiques pour certains produits ou situations, illustrant la complexité de la TVA.

💡TVA déductible

La TVA déductible est la partie de la TVA payée sur les achats qui peut être déduite de la TVA collectée sur les ventes. Dans le script, cela est expliqué en disant que les entreprises ne sont pas finalement tenues de payer la TVA car elles la collectent pour le compte de l'État et peuvent la déduire sur leurs propres achats.

💡TVA collectée

La TVA collectée est la TVA que les entreprises facturent à leurs clients et qui doit être reverser à l'État. Le script indique que cela représente une dette envers l'État, car l'entreprise est simplement le collecteur de cette taxe pour le compte de l'État.

💡Calcul de la TVA

Le calcul de la TVA implique la détermination de la base taxable et l'application du taux de TVA approprié. Le script fournit des exemples de calculs de TVA, soulignant l'importance de connaître les taux applicables et les éléments qui composent la base taxable.

💡Facture et comptabilité

Le script relie la fiscalité, et plus précisément la TVA, à la comptabilité en expliquant comment les entreprises enregistrent la TVA collectée et la TVA déductible dans leurs comptes. Cela montre comment la TVA est traitée dans les registres comptables des entreprises.

💡Exercices de compréhension

Le script contient des invitations à effectuer des exercices pour vérifier la compréhension des concepts de TVA. Cela inclut l'identification des taux de TVA applicables à divers types d'opérations et le calcul du montant de la TVA à reverser à l'État ou à déduire, renforçant ainsi la pratique des connaissances théoriques.

💡Consommation intermédiaire

Les consommations intermédiaires sont les achats de matières premières, de marchandises et d'autres charges externes qui sont nécessaires à la production mais qui ne figurent pas dans le produit final. Dans le contexte du calcul de la TVA, ces éléments sont importants pour déterminer la valeur ajoutée d'une entreprise.

Highlights

La TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) a été créée par les Français en 1954 et est devenue la première ressource fiscale de l'État.

Le mécanisme de prélèvement de la TVA est si efficace qu'il a été adopté par plus de 130 États dans le monde.

La TVA frappe la consommation des biens et des services et est payée par les consommateurs finaux.

Les entreprises collectent la TVA mais ne peuvent pas la garder ; elles doivent la reverser à l'État.

La TVA est calculée sur la valeur ajoutée créée par les entreprises, c'est-à-dire la richesse créée par les opérations d'achat et de vente.

Les entreprises facturent un montant TTC (toutes taxes comprises) qui comprend le montant hors taxes et la TVA.

La TVA collectée par les entreprises apparaît comme un flux monétaire sortant et constitue une dette envers l'État.

Les achats d'entreprises incluent une TVA déductible, qui sera remboursée par l'État car l'entreprise n'est pas un consommateur final.

La TVA déductible est enregistrée en comptabilité comme une créance sur l'État.

Les entreprises doivent calculer la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible pour déterminer le montant de TVA à reverser ou à recevoir de l'État.

La TVA n'a pas d'impact sur le résultat des entreprises car elle est considérée comme un simple passage pour le compte de l'État.

Il existe différents taux de TVA en France, allant de 2,1% à 20% selon les produits ou services.

Les médicaments remboursables par la sécurité sociale, les journaux, et la contribution à l'audiovisuel public sont soumis à un taux de TVA de 2,1%.

Les produits alimentaires sont généralement soumis à un taux de TVA de 5,5%, avec des exceptions comme le chocolat noir qui est taxé à 20%.

La restauration et la vente de produits alimentaires préparés pour une consommation différée sont soumises à un taux de TVA de 5,5%.

Le taux normal de TVA, qui est de 20%, s'applique aux services non spécifiques et à certains produits comme les voitures et les confiseries.

Les départements d'outre-mer bénéficient d'un taux de TVA réduit de 8% pour certaines opérations.

Transcripts

bonjour et bienvenue à tous dans ce

court de fiscalité nous allons aborder

le chapitre 2 à savoir les principes et

les mécanismes de la tva et définir le

champ d'application de cet impôt

rappelons tout d'abord que tva signifie

taxe sur la valeur ajoutée la taxe sur

la valeur ajoutée a été créée par les

français en 1954 est institué aussi en

france depuis cette date le mécanisme de

prélèvement de cet impôt est tellement

intéressant qu'on a ensuite été copiés

la tv a ensuite été adopté par tous les

membres de l'union européenne

et aujourd'hui il y à plus de 130 états

dans le monde qui l'ont adopté vous avez

déjà un petit peu des connaissances sur

la tva et nous avons surtout rappelé

dans le dernier chapitre que la tva

rapporte à elle seule près de la moitié

des recettes fiscales de l'état c'est

donc la première ressource fiscale de

l'état dans ce chapitre on verra dans

une première partie est donc dans cette

première vidéo la présentation des

mécanismes de base de la tva avec à la

fois les principes le mode de calcul et

quelques applications et dans la

deuxième partie qui fera l'objet d'une

deuxième vidéo nous serons amenés à

définir le champ d'application de la tva

à savoir les personnes assujetties la

nature des opérations imposables et la

territorialité de la télé commençons

tout de suite par la présentation des

mécanismes de base de la tva la tva

c'est un impôt qui frappe la

consommation des biens et des services

donc c'est vous consommateurs finaux qui

quand vous allez faire vos courses vous

payez en fait un an maintenant et essai

qui est composé d'un montant hors taxes

et de tv mais ce montant de tva que vous

reverser aux entreprises les entreprises

n'ont pas le droit de le garder la

charge de l'impôt incombe aux

consommateurs repose sur le consommateur

mais la collecte de cet impôt repose sur

les entreprises

une fois que les entreprises ont récolté

votre tva et bien elles vont devoir la

reverser la reverser à qui est bien à

l'état

cette tva donc qui constitue un impôt

est calculé sur la valeur ajoutée créée

par les entreprises c'est à dire sur la

richesse créée par les entreprises

considérant les opérations d'achat et de

vente on va commencer par la vente

jusqu'à présent nous avions simplifier

ses opérations en mettant en évidence

lors d'une vente un flux réels sortant

et un flux monétaires immédiat ou

différé rentrer voici ce qui se passe en

réalité

concrètement lorsque vous vendez à un

client le client il ne va pas vous payer

simplement leur taxi va vous payer un

montant ttc qui se compose du montant

hors taxes et de tva cela correspond en

fait au montant des marchandises des

produits finis là ici j'ai plus des

marchandises mais elle aurait tout aussi

bien de prendre des produits finis donc

le montant des marchandises hors taxes

qui correspond bien aux flux sortants

vers le client puisque on a un flux

réels mais il ya également la tva qui

constitue également un flux sortant

c'est un flux monétaires sorte

indifférait pourquoi parce que quand

vous regardez le règlement en fait on a

récupéré le hors taxes et ça c'est

normal de récupérer leurs taxes non on a

surtout récupéré de la tva et en tant

qu'entreprise c'est tva ne nous

appartient pas on est obligé de la

reverser à l'état donc dès qu'on la

récupère et on sait qu'à un moment donné

il faudra la reverser c'est pour ça que

la tva collectée apparaît ici comme un

flux sortant c'est un flux monétaires

sorte en différé il faudra leur verser à

l'état mais plus tard synthétisant ce

schéma sur le court concrètement sur

leurs ventes les entreprises assujetties

allons définir ce que c'est qu'une

entreprises assujetties facture au

client un montant ttc qui se compose du

montant hors taxes et de tv un la tva

sur cette vente

on dit qu'elle est collectée pour le

compte de l'étape l'entreprise devra lui

reverser il s'agit donc d'une dette

envers l'état

c'est donc un compte de passif puisque

toutes les dettes apparaissent au passif

du bilan en comptabilité cela se

traduira par le crédit du compte 44 571

tva collectée que vous pouvez regarder

dans le plan de comptes

alors certes on n'est pas en compta mais

l'idée c'est aussi de faire le lien

entre le cours de fiscalité et le cours

de comptabilité

de l'autre côté on va être lié les

achats lorsque une entreprise fait un

achat auprès d'un fournisseur et bien

elle ne va pas simplement lui régler

leurs taxes mais elle va lui régler le

ttc qui se compose d'un mentor fax et de

tva de fait elle a réglé la tva cette

entreprise mais l'entreprise

elle n'est pas consommateur final donc

elle n'est pas censée en fait la payer

cette tva c'est pour ça que en

contrepartie de cette de ce règlement on

va avoir le flux réels qui va rentrer

correspond aux marchands dj fait un

achat donc le fleuret elle rentre et je

vais retrouver le montant de la tva qui

constituent ce qu'on appelle de la tva

déductible

ça veut dire que la tva que l'entreprise

là à verser à son fournisseur eh bien

l'état va lui rembourser car elle n'est

pas considérée comme consommateur final

il s'agit donc d'un flux monétaires

entre en différé puisque l'état va

rembourser l'entreprise autrement dit la

tva déductible est une créance sur

l'état en résume ceci dans le cours sur

leurs achats les entreprises payent un

montant ttc à leurs fournisseurs qui se

compose d'un montant hors taxes et de

télé à la tva sur cet achat pourrait

être déduite de la tva collectée sur les

ventes

autrement dit on va pouvoir se la faire

rembourser

cette tva déductible constitue une

créance sur l'état car l'état va lui

rembourser en comptabilité à votre avis

ça va se traduire pas ça va se traduire

par kehl

flux influent en 3 ou un flux sortant si

on regarde la flèche on voit bien que la

tva déductible est un flux monétaires

entre en différé il s'agit ici d'une

créance sur l'état l'état étant un tiers

on va donc d'éviter décomptes de tva

déductible

alors le compte de tva déductible c'est

le 44 56 mais selon la nature de la tva

déductible si c'est une tva déductible

sur autres biens et services

alors on utilisera le 44 5 166 6 et une

tva déductible sur immobilisations on

utilisera le compte tva déductible sur

immobilisation donc vous l'avez compris

l'entreprise sur ses ventes à de la tva

collectée qu'elle doit reverser à l'état

et sur ses achats elle a de la tva

déductible qu'elle va pouvoir se faire

rembourser

ayant tous les mois pour le régime

normal de tva l'entreprise va devoir

simplement faire la différence entre ce

qu'elle doit à l'état c'est à dire la

tva collectée est ce que l'état lui doit

c'est à dire sa tva déductible

concrètement deux situations peuvent se

passer

soit il y a plus de tva collectée que de

tva déductible

et dans ce cas là qui doit de l'argent à

qui on a dit que la tva collectée était

une dette pour l'entreprise et que la

tva déductible était une créance sur

l'état

ça veut dire que s'il y a plus de tva

collectée que de tva déductible

alors c'est l'entreprise qui va devoir

verser la différence à l'étang on

appelle ça la tva a décaissé ou tva à

payer

c'est donc la différence entre la tva

collectée sur les ventes et la tva

déductible sur les achats c'est le cas

le plus courant que généralement le

montant des ventes est supérieur au

montant des achats mais il se peut que

certains moi il y a plus de dtv ad du

type que tva collectée

ça va être le cas par exemple lorsqu il

y a un gros incendie mobilisation qui

donnent lieu à beaucoup de tva

déductible

prenez par exemple un achat d'un camion

qui fait vingt mille euros hors taxes ça

vous fait

vingt mille fois 20% 4000 euros de tva

déductible d'un coup donc il se peut que

sur certains mois il ya plus de tva des

multiples que tva collectée donc dans

ces cas là ça veut dire que vous avez

l'intérêt d'optique déductible est une

créance pour vous donc c'est l'état qui

vous doit plus d'argent que vous n'en

levé à l'état et dans ce cas là au final

à la fin du mois c'est pas vous qui

devez payer et à c'est l'état qui doit

vous rembourser le surplus de tva des

multiples sur la tva collectée

on appelle ça alors un crédit de tva et

vous détenez alors dans ce cas là une

créance sur l'état

donc si vous avez bien compris la tva

n'est pas une charge pour les

entreprises assujetties puisqu'elle n'a

pas d'incidence sur son résultat

en effet la tva va passer par

l'entreprise mais elle ne va pas

l'appauvrir elle collecte la tva et la

reverse paye de la tva à ses

fournisseurs mais elle se fait

rembourser et c'est pour ça que la tva

n'est pas enregistrée dans les comptes

de la classe 6 ce n'est pas une charge

s'est enregistrée dans les comptes de

créances et de dette

la tva est à la charge

on le retient du consommateur final

c'est le consommateur qui la paye lors

de ses achats il la paye à l'entreprise

et l'entreprise va devoir leur verser à

l'état

l'entreprise apparaît donc en matière de

tva comme un simple collecteurs d'impôts

pour le compte de l'état le contribuable

ces liens le consommateur le redevable

c'est bien l'entreprise ans et

l'entreprise qui reverse la tva est donc

qualifié d' impôts indirects

pour calculer la tva il va falloir

appliquer à ce qu'on appelle la base

imposable

un taux qui est prévu par la loi vous

connaissez les différents taux de tva ou

pas non ça vous dit quelque chose

quand je sais pas vous acheter un paquet

de mikado qui m'ont paquets de biscuits

préférés au chocolat noir vous rappelle

sais quel taux de tva rappelé alors ces

5 5 à 5 5 pour l'alimentaire et si

j'achète une voiture

les voitures c'est important il

yad'autres taux de tva qu'on verra tout

à l'heure donc là l'idée c'est d'avoir

déjà comment est-ce qu'on calcule un

montant de tva

donc il faut déterminer d'abord la base

imposable pour déterminer la base

imposable en fait on va facturer sur la

facture de loi devra apparaître le

montant hors taxes de ce qui a été

facturé donc par exemple quatre paquets

de mikado à 1 euro l'unité

on fera apparaître également les frais

accessoires la livraison ça peut être

des commissions d intérêt mais

essentiellement des frais de transport

par exemple quand vous commandez sur

internet on vous facture les frais de

transport et on va également vous

facturez s'il ya des importations mais

on verra pas le cas des importations

cette année des droits de douane et il

faudra enlever à ça les rabais remises

et ristournes qui sont des réductions à

caractère commercial ou par exemple si

vous achetez en grande quantité les

réductions viendront en diminution de ce

que vous devez payer

vous devrez également enlevé les

réductions financières ce qui sont des

réductions accordées aux clients

lorsqu'ils taille rapidement

donc si le teil au comptant par exemple

et donc en mettant tout ça dans l'ordre

dans la facture on apprendra sa en

comptabilité et bien vous déterminerez

la base imposable

ensuite il va falloir appliquer à cette

base imposable un taux de tva donc vous

m'avez dit que vous connaissiez des taux

de tva donc 5 5 et 20%

je suis d'accord mais ce que vous en

connaissez d'autres escapades au taux de

tva en france il n'a combien déjà des

taux de télé en fait depuis 2014 il y en

a quatre

il ya le tout

normal qui est à 20% vous avez un taux

réduit qui est à 10%

kate un taux plutôt par mois par un taux

réduit un taux intermédiaire vous avez

un taux réduit qui est à cinq et demi et

un taux particulier qui est à 2 1 %

uniquement pour certains éléments voyons

ce qui est soumis à ces différentes où

on commence par le taux à 2,1 pour cent

à devenir une important vous retrouvez

des médicaments remboursables par la

sécurité sociale

donc ils sont soumis au nom par exemple

vous achetez

je sais pas du paracétamol le

paracétamol est remboursé par la

sécurité sociale donc il ya de 20 % de

tva dans le prix de ce médicament

les journaux quotidiens et périodiques

sont également soumis à un taux de tva

deux importants les journaux quotidiens

et périodiques mais pas

des journaux particulier par exemple si

vous achetez playboy qui est un magazine

plutôt érotique

il n'est pas soumis à un taux réduit de

deux importants puisqu'on n'est pas là

dans la transmission d'informations ça

c'est pour la petite anecdote

plus étonnant la contribution à

l'audiovisuel public donc ce qui finance

les chaînes du secteur gleeks est

soumise elle même à la tva de deux

points importants

donc finalement c'est comme si vous

aviez une taxe sur une autre taxe est un

petit peu particulier

vous avez également pour favoriser le

domaine de la culture les 140 premières

représentations théâtrales et de cirque

donc ils sont soumis à un taux réduit ce

qui permet de lancer le spectacle est de

dégager un petit peu plus de marge pour

les pour les entreprises et puis

également la vente d'animaux vivants de

boucherie ou de charcuterie effectuées

par des redevables de la tva à des non

assujetties les redevables de la tva

c'est les entreprises et les non

assujetti ce sont des personnes qui ne

doivent pas collecté la tva et ne

doivent pas la déduire non par exemple

les particuliers à 5 5%

on va retrouver l'essentiel des produits

alimentaires alors l'essentiel sauf

exception puisque je vous ai dit en

fiscalité y avait beaucoup d'exceptions

donc la confiserie n'est pas soumise à

cinq et demi pour cent parce qu'il ya du

sucre dedans et c'est pas bon pour la

santé dont kaspar est taxé à 20 le

chocolat

ça dépend du chocolat le chocolat de

ménage de base va être soumis à un taux

de 5 et demi pour cent mais le chocolat

noir va être plutôt soumis à un taux de

20%

mais les chocolatiers essaye de faire en

sorte que ce dispositif change

puisqu'ils voudrais bien avoir un taux

de tva à 5 et demi pour pouvoir proposer

des prix plus attractifs

et puis traditionnellement la margarine

et les graisses végétales qui s'opposent

en fait à au beurre sont soumises

un taux de 20% alors l'idée c'est que le

dans le beurre il ya du lait et qu'à un

moment donné on a voulu favoriser les

producteurs de lait et donc du coup on a

taxé à 20% la margarine qui est une

un produit qui remplace le beurre et on

a laissé à 5,5 mais depuis on a montré

que finalement les graisses végétales

avait aussi des apports pour la santé

donc là aussi chaque année les

fabricants de margarine et graisses

végétales demandent à pouvoir bénéficier

d'un taux à 5 à 10%

le caviar est également taxées à 20%

c'est considéré comme un produit de luxe

et tout ce qui est poisson alcoolisé

s'est également taxées à 20%

ensuite toujours à cinq et demi pour

cent vous avez la restauration et la

vente de produits alimentaires préparer

si la consommation différée est possible

ça veut dire que concrètement si vous

achetez un instant lui que ça marche pas

parce que votre sandwich vous devez le

manger tout de suite mais si vous

achetez un pain au chocolat vous avez

bien mais c'est quoi la différence entre

le pain au chocolat elles sont riches et

bien en cours c'est à dire que le pain

au chocolat vous n'êtes pas obligé de le

manger tout de suite vous pouvez le

conserver et le manger le lendemain une

manière générale c'est les produits

alimentaires qui sont préparés donc

éventuellement avec une couverture

plastique dessus qui permet ensuite de

lemaitre au micro ondes qui sont subir

un taux de tva à 5 et demi pour cent

mais c'est vraiment le fait de pouvoir

faire une consommation différée qui fait

qu'il ya un taux à 5 ennemis parce que

sinon la restauration c'est à 10%

vous avez également les livres qui sont

à cinq et demi pour cent le taux a été

baissée pour favoriser la consommation

de produits culturels

l'abonnement au gaz et à l'électricité

mais pas la consommation la consommation

est soumise à un autre tôt les places de

cinéma théâtre et concerts hors première

représente

on a évoqué tout à l'heure les

équipements et prestations pour

personnes dépendantes sont également

soumises à un taux réduit les boissons

sans alcool et au mais uniquement en

bouteilles et canettes parce que ça

permet une consommation différée si par

contre vous prenez des boissons mais

sous forme d'un gobelet du type des

fast-foods et vous avez juste un gobelet

bien vous ne pouvez pas envisager de

consommer cette boisson plus tard

puisque les bulles vont partir et donc

ça sera soumis à un taux de 10%

et puis les cantines scolaires du

premier son second degré sont également

soumises à s'incliner

enfin vous avez le dernier taux étant le

dernier taux c'est pour tout le reste

tout ce qui n'est pas dans des cas très

spécifique est soumis au taux normal

donc vous allez vous retrouver avec la

coupe de cheveux chez le coiffeur le

sweatshirt l'alcool les voitures et puis

les confiseries malheureusement à les

confiseries qui sont soumises à 20%

sachez que sur les départements

d'outre-mer c'est un taux de 8 ennemis

qui va s'appliquer sur les opérations

qui sont soumises à 20 % en métropole

donc ça permet en fait de compenser en

partie le coût du transport est de faire

en sorte que les prix soient pas trop

élevés sur guadeloupe martinique etc et

donc ils ont une imposition de

spécifique on va faire une première

application on va calculer la base

imposable à tva elle entend être pc donc

c'est une application qui sert aussi

bien à la fiscalité qu'à la comptabilité

puisqu'on va en profiter pour voir

l'enregistrement comptable le 12 octobre

de l'année n le fournisseur arthur a

vendu au client bernard l'ordinateur

pour un montant de 600 euros hors taxes

c'est la facture numéro 15 a réglé son

bijou va donc présenter notre première

facture alors de façon un peu intuitive

sur une facture en fait il ya un

émetteur et un récepteur donc l'émetteur

ça va être qui le fournisseur houleux où

le client ici est bien bien sûr c'est le

fournisseur et cet émetteur et va se

mettre en haut à coach donc c'est la

personne qui établit la facture est

forcément le client va se mettre en bas

à droite on va faire apparaître arthur

et bernard n'entretenait en haut à

gauche c'est toujours le fournisseur est

en bas à droite de l'en tête puisque là

vous êtes sur l'antenne de la facture

c'est le client

ensuite on va faire apparaître les

informations qui concernent cette

facture donc je vous rappelle qu'il ya

des informations obligatoires sur la

facture à savoir le numéro deux la

facture le

la date d'établissement de cette facture

et il y aura également les conditions de

règlement puisque là il s'est marqué à

régler sous les jours donc je fais

apparaître ces éléments donc le numéro

deux la facture qu est généralement au

milieu de l'en tête

la date apparaît soit haut à droite en

bas à gauche s'est pas normalisée et en

bar apparaissent les conditions de

règlement

à partir de là je vais faire apparaître

la quantité et le prix des éléments qui

ont été facturés alors il ya un

ordinateur pour un montant de 600 euros

donc très simplement l'ordinateur ne

correspond à un montant hors taxes de

600 euros

il s'agira de ma base imposable je vais

donc calculer la tva sur la base de ces

600 euros à quel taux de tva est soumis

l'ordinateur à votre avis c'est quel

type de biens alors c'est pas un bien

qui est soumis c'est pas de

l'alimentaire s'est pas soumis à un taux

de 10 % donc c'est forcément un bien qui

est soumis au taux normal donc on va

calculer la tva en faisant base

imposable 600 euros x un taux de tva de

20% ce qui vous donne 120 euros ici donc

600 x 20 % savent bien les calculs sur

la calculatrice parce que pour certains

vous n'êtes pas très à l'aise avec les

pour chantal donc n'hésitez pas ceux qui

veulent aller plus vite vous pouvez

faire 600 x 0 2 évidemment ça donne la

même chose une fois qu'on a le montant

hors taxes et la tva quand on additionne

leurs taxes et la tva on obtient un

montant ttc ttc ça veut dire toutes

taxes comprises

donc c'est ce qu'on appelle le net à

payer ttc net à payer car c'est ce que

le client va devoir payer à reculons à

son fournisseur pour un montant de 720

euros pour pouvoir enregistrer cette

facture on a besoin d'abord d'identifier

la nature de l'opération réalisée par

arthur

rappelons tout d'abord qu'arthur il est

précisé que i les grossistes ça veut

dire que ici il

son activité consiste à acheter à

revendre des ordinateurs ou du matériel

informatique

donc ici arthur et fournisseurs il a

vendu à bernard

ordinateur il s'agit donc d'une vente de

marchandises et cette vente de

marchandises elle a lieu au comptant ou

à crédit

eh bien il est précisé que le règlement

a lieu sous huitaine ce week-end ça veut

dire sur huit jours donc le paiement

n'est pas immédiat il s'agit donc d'une

vente de marchandises un crédit on va

tous d'avoir enregistré le flux réels

donc le flux réalise est un flux réels

sortant puisqu'on est en train de vendre

aux clients qu'ils la valeur de ce qu'on

voit aux clients et bien c'est le

montant de l'ordinateur du coup je fais

apparaître 707 ventes de marchandises au

crédit pour 600 euros sur cette facture

il ya de la tva cette tva est elle de la

tva déductible de la tva collectée sur

les ventes

qu'est ce qu'on a la tva collectée à une

interdiction une idée est bien la tva

que vous facturer à votre client c'est

de la tva collectée

cette tva collectée constitue-t-elle une

créance ou une dette envers l'état

et bien cette tva vous n'avez pas le

droit de la garde et vous allez à

récupérer dans un premier temps en tant

que fournisseur mais vous allez devoir

la reverser à l'état

il s'agit donc d'une dette envers l'état

et c'est pour ça qu'elle va apparaître

également au crédit d'une manière

générale

retenez que la tva c'est comme le petit

boulet de l'opération principale donc si

votre vente allait au crédit et qu'elle

sort votre tv à elle va également être

crédit elle va également se retrouver en

flux sortants c'est un flux sortant

différé ici car on devra alors verser en

contrepartie le client doit payer

donc on enregistre la créance sur le

client 411 clients pour 720 euros petit

moyen mnémotechnique ici deuxième moyen

et mot technique 1re en plus du petit

boulet vous avez le compte de ventes qui

commencent par un set et dans la tva

collectée vous avez également un set

comme ça ça vous rappelle que sur les

ventes il ya de la tva collectée

enregistrons maintenant cette facture

dans le journal de l'entreprise bernard

bernard ici est positionné en tant que

client on va changer de comptabilité

d'habitude nous fait pas ça on reste

toujours celle vaine entreprise mais on

va se demander ce qui se passe dans la

comptabilité de berne a donc bernard ici

est positionné en tant que client son

activité il est noté dans le contexte

qu'il est entrepreneur dans le bâtiment

et donc il a acheté un ordinateur

alors à quoi va lui servir cet

ordinateur en fait ça là ça va lui

servir probablement gérer sa facturation

ses commandes des choses comme ça donc

cet ordinateur il va l'acheter pour le

garder dans l'entreprise il s'agit donc

d'une acquisitions d'immobilisations

pour l'us acquisitions d'immobilisations

à crédit eh bien puisque vous avez

acheté une immobilisation le flux

entrant dans un premier temps correspond

à cette immobilisation il faut donc

chercher le numéro de compte dans lequel

enregistré l'ordinateur on trouve le

compte de 1183 matériel de bureau et de

matériel informatique pour 600 euros

ensuite on identifie la nature de la tva

ici j'ai fait un achat donc la tva qui

apparaît sur cet achat

en fait je la paye à mon fournisseur

mais l'état va me la rembourser il

s'agit donc d'une tva déductible sur

immobilisations le compte 44 562 comme

pour les ventes on avait la tva

collectée qui étaient du même côté que

la vente la vente elle sortait donc la

tva collectée elle sortait est bien là

lâche à rentrer et bien la tva

déductible va également être considéré

comme un flux entrants c'est un flux

entrants différé car l'état nous

remboursera ses 100 euros qu'on a ici

payés aux fournisseurs

en contrepartie nous n'avons pas encore

payé ce matériel de bureau et

informatique en tout cas bernard n'a pas

encore payé donc il a une dette hellène

dette vis-à-vis d'eux qu'ils visent à

vis d'arthur qui est son fournisseur

d'immobilisation donc en contrepartie on

crédite le compte fournisseurs

d'immobilisation petits moyens mais ma

technique ici votre acquisition commence

par un deux et votre compte de tva

déductible sur immobilisation de fini

par 1 2 ça peut vous permettre de vous

rappeler quels types de tva il convient

de choisir

donc on retient que pour calculer le

montant de la tva il convient de prendre

le net hors taxes de la facture jeudi le

net parce que ça peut être nette de

réduction commerciale et financière ne

comprend le dernier net de la facture et

on multiplie par le taux de tva qui

correspond à ce qui a été facturé pour

trouver le montant ttc

on prend donc le net hors taxes plus le

montant de la tva et de fait si on

remplace l'expression de la tva dans la

2ème équation on se retrouve avec

montant ttc égale net hors taxes plus

nette hors taxes fois taux de tva et en

mettant en facteur net hors taxes eh

bien ça nous donne ttc égal hors taxes x

1 plus le taux de tva

de fait vous pouvez retrouver un montant

hors taxe très facilement en prenant le

ttc et en divisant par un plus le taux

de tva pour faire le lien avec les

différents taux de tva qui existe

prenons les taux les plus simples donc

je vais prendre ici le pointeur laser

laser

vous avez ici pour le taux de 20% ainsi

le plus courant vous avez le montant de

tva qui correspond à hors taxes fois

0,20 0,20 ses 20 / sens pour trouver le

ttc ont fait hors taxes x 1 plus le taux

de tva ça donne 1,2 puisque 20% est égal

à 0 2 et pour trouver le hors taxes en

fait c'était c / 1,2 pour le deuxième

taux le plus courant quel taux à 5,5 ont

fait tva etc alors taxe fois 0,055 ou

alors on fait foi 5.5 / 100 sur laquelle

il l'atrice le ttc hors taxes fois un

plus le taux de tva donc 1,055 faites

bien attention à bien mettre le zéro et

hors taxe égale ttc / 1,055 vous vous

retrouvez les trois formules ici

on continue avec l'explication en fait

de la façon que l'on a en france de

récupérer cette récupérer la tva

concrètement tva ça veut dire taxe sur

la valeur ajoutée et la valeur ajoutée

c'est la richesse que l'entreprise créée

cette richesse

on peut la calculé en faisant la

différence entre le chiffre d'affaires

et les consommations intermédiaires

consommations intermédiaires c'est les

achats de matières premières de

marchandises les autres achats et

charges externes les postes qu'on

retrouve dans le bilan donc chaque

entreprise en fait devrait logiquement

calculer la tva sur sa valeur ajoutée

qu'elles devraient calculé ça obligerait

les entreprises à calculer

systématiquement leur valeur ajoutée et

ensuite à récupérer le montant de cette

taxe sera un petit peu compliqué donc

dans la pratique on procède facturant

systématiquement le consommateur et on

autorisant les entreprises à déduire la

tva qu'elle paye sur ses achats

voyons comment ça se passe en réalité

considérons ici une scierie donc une

scierie c'est une entreprise qui

fabrique du bois donc elle va exploiter

la forêt et puis il en ressort des

planches de bois donc cette série on va

considérer qu'elle n'a pas d'achat photo

très simple elle a été chercher du bois

dans la forêt

on néglige toutes les charges qu'elle a

qu'elle a consommé et on considère

qu'elle a vendu du bois à un ébéniste un

ébéniste c'est un fabricant de meubles

pour 500 euros

les ministres b lui a fabriqué du coup

un meuble qui l'a revendue à un

commerçant donc un distributeur de

meubles pour un montant de 2000 euros et

le commerçant c'est a vendu le meuble en

question il a revendu puisque c'est à un

distributeur de meubles comme par

exemple but il a revendu ce meuble un

consommateur final qu'on appelle des

puisqu'il y avait ici à chaque fois des

ventes il ya des factures qui ont été

établis par les trois intermédiaires

vous avez tout d'abord une première

facture qui a été établie par la syrie à

qui est ici fournisseurs qui a vendu à

son client

l'ébéniste b le montant du bois qui est

facturé est de 500 euros le montant de

la tva qui va être calculée sur cette

transaction est de 100 euros c'est à

dire 500 x 20 % et en faisant 500 qu'on

trouve un montant ttc de 600 euros je

voulais c'est faire pause et établir les

factures de l'ébéniste b qui facturent

le commerçant c est le commerçant c'est

qu'ils facturent le consommateur final

des fêtes pose sur la vidéo et faites

vos calculs on trouve ici pour les

ministes paie donc un meuble à 2000

euros nous tva à 20% pour 400 euros et 1

ttc pour 2400 euros et pour la dernière

facture on trouve un meuble pour une

valeur de 3000 une tva à 600 euros et 1

ttc pour 3600 euros

concrètement on va se demander pour

chaque entreprise

quel est le montant de la tva a décaissé

qu'ils ont donc je rappelle la tva dtcc

la différence entre la tva qu'ils ont

collecté et la tva déductible qu'ils

vont se faire rembourser par l'état

considérons tout d'abord la syrie a donc

la série à elle a vendu à l'ébéniste b l

add ons

ici un montant de tva qui est 200 euros

cette tva est elle de la tva collectée

ou de la tva déductible

eh bien il s'agit d'une facture ici de

vente pour la série à

donc il s'agit d'une tva collectée sur

les ventes pour un montant de 100 euros

la série a at elle acheté quelque chose

à quelqu'un

et bien non pas dans l'exemple

simplifiée que j'ai fait ici goût cette

série a n'a pas de tva déductible et de

l à une tva à décaisser qui est égal à

il a une tva collectée sur ces 22 400

euros une tva déductible sur achat de

100 euros il a donc une tva à décaisser

de 300 euros

tejeda a décaissé envers l'état ont fait

la même chose avec le commerçant c'est

le commerçant c'est a revendu le meuble

le meuble aux consommateurs d pour un

montant de 3600 euros ttc

lors de cette vente il a collecté de la

tva à hauteur de 20 % c'est-à-dire ici

20% des 3000 euros mais le commerçant

ces appareils également sur cette

facture il a pas ici en tant que client

puisqu'il avait acheté le meuble à

l'ébéniste lors de cet achat il a

supporté de la tva cette tva qu'il a

supporté et bien l'état va lui

rembourser il s'agit de tva déductible

la situation du commerçant c'est à la

fin du mois est donc la suivante il a

une tva collectée sur ses ventes de 600

euros une tva déductible sur ses achats

de 400 euros

et de fait une tva à décaisser de 200

euros voyons maintenant ce qui s'est

passé sur l'ensemble de ce processus

désolé pour les problèmes de son et les

variations de son je viens de me rendre

compte que j'étais un petit peu trop

près du micro et que du coup ça fait un

peu d'écho j'espère que ça vous fait pas

trop mal aux oreilles

voyons ce qui s'est passé donc sur

l'ensemble du processus globalement vous

avez la syrie acquis à reverser 100

euros l'ébéniste b qui a reversé 300 et

le commerce ans et qui a reversé 200

euros eh bien le total de la tva a

décaissé qui a été reversée par toutes

les entreprises correspond en fait à la

taxe qui a été suturée facturé au

consommateur final puisque ce qu'on vous

regardez bien

globalement on a reversé un manteau

2 600 euros qui correspond à l'addition

de tous les montants ici que j'ai mis en

gris et ses 600 euros correspondent

justement en fait à la taxe qui est à la

charge du consommateur final puisque le

consommateur final lui il paye ses 600

euros mais personne ne va lui rembourser

et l'état a bien récupéré ses 600 euros

il les a pas récupérer uniquement par le

commerce en c1 il les a récupérés par

l'ensemble des acteurs du processus

économique

voilà pour cette première partie de

cours je vais vous inviter à faire

quelques exercices pour voir si vous

avez bien compris les notions pour cela

vous prenez votre polycopiés à la page 5

vous allez me faire l'exercice 1 donc il

s'agit simplement de reprendre la liste

des taux de tva ou demander à quel taux

son sourire les différentes opérations

suffit juste de cocher ensuite vous me

ferez l'exercice 2 pour bien comprendre

le la notion de tva collectée tva

déductible

donc il ya différentes opérations qui

sont réalisés entre différentes

entreprises

il s'agira d'identifier à chaque fois

qui est vendeur qui est acheteur

établissez mois les factures qui sont

établis établissez mois les factures

établissements français établi ces mots

les factures qui ont lieu lors de ces

échanges et ensuite vous devez me

déterminer comme on l'a fait dans le

court le montant de la tva à reverser à

l'état où le crédit de tva

éventuellement et ensuite vous me ferez

l'exercice numéro 4 qui consiste à

calculer

soit des montants de tva soit des

montants ttc soit le retrouver un rotax

donc l'idée est de savoir un petit peu

se singulariser avec des calculs de tva

benard bon courage